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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1970-1972

    Cote

    1531 W 26

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1970-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  2. Résultat n°2

    1973 ; 1984-1985

    Cote

    1531 W 25

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1973 ; 1984-1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  3. Résultat n°3

    Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 24

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  4. Résultat n°4

    Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 23

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  5. Résultat n°5

    Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie, Sermamagny.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 22

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  6. Résultat n°6

    Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny, Petitmagny, Anjoutey.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 21

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  7. Résultat n°7

    1999-2000

    Cote

    1531 W 20

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1999-2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  8. Résultat n°8

    1998-1999

    Cote

    1531 W 19

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1998-1999

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  9. Résultat n°9

    1996-1998

    Cote

    1531 W 18

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1996-1998

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  10. Résultat n°10

    1994-1996

    Cote

    1531 W 17

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1994-1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  11. Résultat n°11

    1992-1994

    Cote

    1531 W 16

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  12. Résultat n°12

    1991-1992

    Cote

    1531 W 15

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1991-1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  13. Résultat n°13

    1989-1991

    Cote

    1531 W 14

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1989-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  14. Résultat n°14

    1987-1989

    Cote

    1531 W 13

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1987-1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  15. Résultat n°15

    1986-1987

    Cote

    1531 W 12

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  16. Résultat n°16

    1983-1986

    Cote

    1531 W 11

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1983-1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  17. Résultat n°17

    1981-1983

    Cote

    1531 W 10

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  18. Résultat n°18

    1980-1981

    Cote

    1531 W 9

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1980-1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  19. Résultat n°19

    1977-1980

    Cote

    1531 W 8

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  20. Résultat n°20

    1975-1977

    Cote

    1531 W 7

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  21. Résultat n°21

    1972-1975

    Cote

    1531 W 6

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1972-1975

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  22. Résultat n°22

    1971-1972

    Cote

    1531 W 5

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  23. Résultat n°23

    1968-1971

    Cote

    1531 W 4

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1968-1971

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  24. Résultat n°24

    1960-1968

    Cote

    1531 W 3

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1960-1968

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  25. Résultat n°25

    Commune d’Offemont.

    Date

    1962-1976

    Cote

    1531 W 2

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Commune d’Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  26. Résultat n°26

    Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Date

    1935-1994

    Cote

    1531 W 1

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  27. Résultat n°27

    Riervescemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 187

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  28. Résultat n°28

    Cote vacante.

    Cote

    1528 W 87

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  29. Résultat n°29

    Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.

    Date

    1960-1996

    Cote

    1538 W 8-11ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  30. Résultat n°30

    Malsaucy, base de plein air, camping, étang.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1538 W 5-7ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Malsaucy, base de plein air, camping, étang.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  31. Résultat n°31

    Recensement des prises d’eau.

    Date

    1977

    Cote

    1538 W 4ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Recensement des prises d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  32. Résultat n°32

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  33. Résultat n°33

    Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1538 W 2ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  34. Résultat n°34

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  35. Résultat n°35

    Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages d’art reconstruits.

    Date

    1946-2000

    Cote

    1538 W 14-16ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  36. Résultat n°36

    Activités des syndicats.

    Date

    1982

    Cote

    1538 W 13ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Activités des syndicats.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  37. Résultat n°37

    Comité d’hygiène et de sécurité.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1538 W 12ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Comité d’hygiène et de sécurité.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  38. Résultat n°38

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny.

    Date

    1839 - 1965

    Cote

    1530 W 17-18

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  39. Résultat n°39

    rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Cote

    1530 W 15 et 16

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  40. Résultat n°40

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny. Communes concernées : Offemont, Vétrigne, Valdoie, Evette-Salbert, Sermamagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Giromagny, Lepuix-Gy, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Lachapelle-sous-Chaux, Chaux, Etueffont, Lamadeleine, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Rougegoutte, Vescemont, Riervescemont.

    Date

    1921-1997

    Cote

    1530 W 1-14

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny