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  1. Résultat n°1

    Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1361 W 13

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  2. Résultat n°2

    Dossiers concernant le plan départemental de traitement des déchets des départements : du Jura, du Haut-Rhin, des Vosges.

    Date

    s.d.

    Cote

    1361 W 11-12

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Dossiers concernant le plan départemental de traitement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  3. Résultat n°3

    Commune de Bourogne, assainissement individuel.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bourogne, assainissement individuel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  4. Résultat n°4

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  5. Résultat n°5

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  6. Résultat n°6

    Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

    Date

    1948-1996

    Cote

    1325 W 5-12

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commissions départementales relatives à l’architecture,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  7. Résultat n°7

    Commune de Trévenans, assainissement.

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    1362 W 17-18

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Trévenans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  8. Résultat n°8

    Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.

    Date

    1991 - 1996

    Cote

    1361 W 10

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  9. Résultat n°9

    Commune d’Argiésans, lagunage.

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, lagunage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  10. Résultat n°10

    Environnement.

    Date

    1989 - 1995

    Cote

    1376 W 3

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Environnement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  11. Résultat n°11

    Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

    Date

    1985 - 1995

    Cote

    1364 W 9

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  12. Résultat n°12

    Commune de Bourogne, station d’épuration.

    Date

    1991 - 1995

    Cote

    1362 W 13

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bourogne, station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  13. Résultat n°13

    Tourisme.

    Date

    1973-1995

    Cote

    1325 W 3

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  14. Résultat n°14

    Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

    Date

    1993 - 1995

    Cote

    1362 W 11

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  15. Résultat n°15

    Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

    Date

    1995, 1997-1998

    Cote

    1394 W 1

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  16. Résultat n°16

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  17. Résultat n°17

    SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1361 W 5-6

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • SERTRID : construction d’un centre départemental de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  18. Résultat n°18

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  19. Résultat n°19

    Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

    Date

    1973 - 1994

    Cote

    1376 W 2

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  20. Résultat n°20

    Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.

    Date

    1969 - 1994

    Cote

    1376 W 1

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  21. Résultat n°21

    Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

    Date

    1962-1994

    Cote

    1325 W 4

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission Départementale de Qualification et de Classification...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  22. Résultat n°22

    Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1363 W 8

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  23. Résultat n°23

    SMIBA, hôtel du Sommet.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1364 W 6

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • SMIBA, hôtel du Sommet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  24. Résultat n°24

    Commune de Bourogne, assainissement.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1364 W 12

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Bourogne, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  25. Résultat n°25

    Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures d’accueil. Réunions du Comité Syndical.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 3-4

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  26. Résultat n°26

    Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

    Date

    1994

    Cote

    1362 W 3

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  27. Résultat n°27

    Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  28. Résultat n°28

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  29. Résultat n°29

    Vézelois, assainissement.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1363 W 12

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Vézelois, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  30. Résultat n°30

    Fontaine, station d’épuration et assainissement.

    Date

    1975-1993

    Cote

    1363 W 6-7

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Fontaine, station d’épuration et assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  31. Résultat n°31

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  32. Résultat n°32

    Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  33. Résultat n°33

    Commune de Buc, assainissement.

    Date

    1986 - 1993

    Cote

    1362 W 8

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Buc, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  34. Résultat n°34

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  35. Résultat n°35

    Fêche-l’Eglise, assainissement.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1363 W 5

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Fêche-l’Eglise, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  36. Résultat n°36

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  37. Résultat n°37

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  38. Résultat n°38

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  39. Résultat n°39

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  40. Résultat n°40

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural