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355 résultats

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  1. Résultat n°1

    Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1361 W 13

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  2. Résultat n°2

    Dossiers concernant le plan départemental de traitement des déchets des départements : du Jura, du Haut-Rhin, des Vosges.

    Date

    s.d.

    Cote

    1361 W 11-12

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Dossiers concernant le plan départemental de traitement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  3. Résultat n°3

    Commune de Bourogne, assainissement individuel.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bourogne, assainissement individuel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  4. Résultat n°4

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  5. Résultat n°5

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  6. Résultat n°6

    Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

    Date

    1948-1996

    Cote

    1325 W 5-12

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commissions départementales relatives à l’architecture,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  7. Résultat n°7

    Commune de Trévenans, assainissement.

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    1362 W 17-18

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Trévenans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  8. Résultat n°8

    Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.

    Date

    1991 - 1996

    Cote

    1361 W 10

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  9. Résultat n°9

    Commune d’Argiésans, lagunage.

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, lagunage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  10. Résultat n°10

    Environnement.

    Date

    1989 - 1995

    Cote

    1376 W 3

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Environnement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  11. Résultat n°11

    Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

    Date

    1985 - 1995

    Cote

    1364 W 9

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  12. Résultat n°12

    Commune de Bourogne, station d’épuration.

    Date

    1991 - 1995

    Cote

    1362 W 13

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bourogne, station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  13. Résultat n°13

    Tourisme.

    Date

    1973-1995

    Cote

    1325 W 3

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  14. Résultat n°14

    Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

    Date

    1993 - 1995

    Cote

    1362 W 11

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  15. Résultat n°15

    Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

    Date

    1995, 1997-1998

    Cote

    1394 W 1

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  16. Résultat n°16

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  17. Résultat n°17

    SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1361 W 5-6

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • SERTRID : construction d’un centre départemental de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  18. Résultat n°18

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  19. Résultat n°19

    Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

    Date

    1973 - 1994

    Cote

    1376 W 2

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  20. Résultat n°20

    Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.

    Date

    1969 - 1994

    Cote

    1376 W 1

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  21. Résultat n°21

    Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

    Date

    1962-1994

    Cote

    1325 W 4

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission Départementale de Qualification et de Classification...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  22. Résultat n°22

    Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1363 W 8

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  23. Résultat n°23

    SMIBA, hôtel du Sommet.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1364 W 6

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • SMIBA, hôtel du Sommet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  24. Résultat n°24

    Commune de Bourogne, assainissement.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1364 W 12

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Bourogne, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  25. Résultat n°25

    Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures d’accueil. Réunions du Comité Syndical.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 3-4

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  26. Résultat n°26

    Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

    Date

    1994

    Cote

    1362 W 3

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  27. Résultat n°27

    Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  28. Résultat n°28

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  29. Résultat n°29

    Vézelois, assainissement.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1363 W 12

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Vézelois, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  30. Résultat n°30

    Fontaine, station d’épuration et assainissement.

    Date

    1975-1993

    Cote

    1363 W 6-7

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Fontaine, station d’épuration et assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  31. Résultat n°31

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  32. Résultat n°32

    Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  33. Résultat n°33

    Commune de Buc, assainissement.

    Date

    1986 - 1993

    Cote

    1362 W 8

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Buc, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  34. Résultat n°34

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  35. Résultat n°35

    Fêche-l’Eglise, assainissement.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1363 W 5

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Fêche-l’Eglise, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  36. Résultat n°36

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  37. Résultat n°37

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  38. Résultat n°38

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  39. Résultat n°39

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  40. Résultat n°40

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  41. Résultat n°41

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 26

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1267 W 3-5

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Commune de Chavanatte, assainissement.

    Date

    1990 - 1992

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Chavanatte, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  44. Résultat n°44

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 6

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement des Epreys.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1362 W 4

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  46. Résultat n°46

    Syndicat intercommunal d’assainissement de Sévenans, assainissement.

    Date

    1990 - 1992

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat intercommunal d’assainissement de Sévenans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  47. Résultat n°47

    Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 2

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  48. Résultat n°48

    Articles éliminés.

    Cote

    1267 W 1-2

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 2

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  50. Résultat n°50

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  51. Résultat n°51

    Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1935-1992

    Cote

    1339 W 8-12

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  52. Résultat n°52

    Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Date

    1976-1992

    Cote

    1267 W 7-11

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Commune de Suarce, assainissement.

    Date

    1984 - 1992

    Cote

    1364 W 3

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Suarce, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  54. Résultat n°54

    Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  55. Résultat n°55

    Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  56. Résultat n°56

    Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  57. Résultat n°57

    Thiancourt, assainissement.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1363 W 13

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Thiancourt, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  58. Résultat n°58

    Commune d’Urcerey, assainissement.

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    1362 W 4

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Urcerey, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  59. Résultat n°59

    Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 3

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  60. Résultat n°60

    Lebetain : décharge, salle communale, réseau d’eau.

    Date

    1980-1991

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Lebetain : décharge, salle communale, réseau d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  61. Résultat n°61

    Faverois, assainissement.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1363 W 4

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Faverois, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  62. Résultat n°62

    Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale, création trop plein Rosemontoise. 1979-1988

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  63. Résultat n°63

    Commune de Bourogne, assainissement.

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Bourogne, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  64. Résultat n°64

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  65. Résultat n°65

    Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

    Date

    1977 - 1990

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  66. Résultat n°66

    Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  67. Résultat n°67

    Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.

    Date

    1964 - 1990

    Cote

    1296 W 6

    • Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,...
    • Protection : des monuments historiques, de la nature...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

  68. Résultat n°68

    Commune de Phaffans, assainissement.

    Date

    1980 - 1990

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Phaffans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  69. Résultat n°69

    Articles éliminés.

    Cote

    1178 W 10-15

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  70. Résultat n°70

    Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1362 W 6

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  71. Résultat n°71

    Commune de Beaucourt, assainissement et station d’épuration.

    Date

    1955 - 1990

    Cote

    1362 W 10-11

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Beaucourt, assainissement et station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  72. Résultat n°72

    Syndicat de Morvillars, Méziré

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars, Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  73. Résultat n°73

    Syndicat de Morvillars

    Date

    1979 - 1990

    Cote

    1474 W 22

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  74. Résultat n°74

    SIAVA, assainissement raccordement Lebetain-Delle.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • SIAVA, assainissement raccordement Lebetain-Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  75. Résultat n°75

    Commune de Réchésy

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  76. Résultat n°76

    SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement ferme auberge.

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    1362 W 14

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  77. Résultat n°77

    Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de dépouillement.

    Date

    1952-1990

    Cote

    1178 W 6-7

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  78. Résultat n°78

    Intempéries dans le Territoire de Belfort.- gel, sécheresse, orage, inondations.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1267 W 14-15

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Intempéries dans le Territoire de Belfort.- gel, sécheresse,...

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Commune de Meroux-Moval, assainissement.

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    1362 W 12

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Meroux-Moval, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  80. Résultat n°80

    Suarce, assainissement.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Suarce, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural