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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1339 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

  • article éliminé.
2
Cote
1363 W 11
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
3
Cote
1474 W 15
Date
1936 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
4
Cote
1267W 17-20
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
5
Cote
1474 W 24
Date
1960 - 1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Rougemont-le-Château
6
Cote
1344 W 15-16
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
7
Cote
1363 W 3
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
8
Cote
40 W 28
Date
1962-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
9
Cote
1362 W 9
Date
1987 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
10
Cote
1363 W 3
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Bermont, assainissement.
11
Cote
1364 W 5
Date
1988 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
12
Cote
1271 W 18-22
Date
1972-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
13
Cote
38 W 20-21
Date
1959-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...
14
Cote
1474 W 15
Date
1932 - 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Danjoutin
15
Cote
1474 W 9
Date
1932 - 1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune d’Essert
16
Cote
1342 W 6
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
17
Cote
1362 W 2
Date
1990 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Andelnans, assainissement.
18
Cote
1361 W 7
Date
1993 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Mâchefers à Beaucourt.
19
Cote
1344 W 13-14
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
20
Cote
1325 W 15-16
Date
1978-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Barrage de Roppe.