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355 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°2

S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Cote
1363 W 11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Résultat n°3

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
1474 W 15
 Date
1936 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°4

Déclarations de situation d’exploitation.
Cote
1267W 17-20
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
Résultat n°5

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
1474 W 24
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°6

Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 15-16
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
Résultat n°7

Dorans, assainissement.
Cote
1363 W 3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
Résultat n°8

Frais
Cote
40 W 28
 Date
1962-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°9

Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.
Cote
1362 W 9
 Date
1987 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°10

Bermont, assainissement.
Cote
1363 W 3
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Bermont, assainissement.
Résultat n°11

Commune de Novillard, assainissement.
Cote
1364 W 5
 Date
1988 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°12

Meroux-Moval
Cote
1271 W 18-22
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
Résultat n°13

Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.
Cote
38 W 20-21
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...
Résultat n°14

Commune de Danjoutin
Cote
1474 W 15
 Date
1932 - 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Danjoutin
Résultat n°15

Commune d’Essert
Cote
1474 W 9
 Date
1932 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune d’Essert
Résultat n°16

Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Cote
1342 W 6
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Résultat n°17

Commune d’Andelnans, assainissement.
Cote
1362 W 2
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Andelnans, assainissement.
Résultat n°18

Mâchefers à Beaucourt.
Cote
1361 W 7
 Date
1993 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Mâchefers à Beaucourt.
Résultat n°19

Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 13-14
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
Résultat n°20

Barrage de Roppe.
Cote
1325 W 15-16
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Barrage de Roppe.
Résultat n°21

Commune de Grandvillars
Cote
1474 W 25
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Grandvillars
Résultat n°22

Chèvremont
Cote
40 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chèvremont
Résultat n°23

Chavannes-les-Grands
Cote
40 W 13-14
 Date
1947-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°24

SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.
Cote
1361 W 5-6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • SERTRID : construction d’un centre départemental de...
Résultat n°25

Ordures ménagères Suisse.
Cote
1361 W 8
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Ordures ménagères Suisse.
Résultat n°26

Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.
Cote
1426 W 9
 Date
1931 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°27

Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.
Cote
1373 W 1
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°28

Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Cote
1344 W 12-13
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Résultat n°29

Courtelevant
Cote
40 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Courtelevant
Résultat n°30

Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).
Cote
1344 W 1
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).
Résultat n°31

Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.
Cote
1339 W 19
 Date
1921-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...
Résultat n°32

Restauration de l’habitat rural.
Cote
1339 W 7-8
 Date
1967-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Restauration de l’habitat rural.
Résultat n°33

Syndicat de Giromagny-Champagney.
Cote
1362 W 7
 Date
1992 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Syndicat de Giromagny-Champagney.
Résultat n°34

Elaboration de l’étude.
Cote
1361 W 1
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Elaboration de l’étude.
Résultat n°35

Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.
Cote
38 W 18-19
 Date
1944-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...
Résultat n°36

Plan de gestion des déchets.
Cote
1361 W 9
 Date
1992 -1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Plan de gestion des déchets.
Résultat n°37

Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.
Cote
1362 W 1
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...
Résultat n°38

Larivière
Cote
1271 W 3-5
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Larivière
Résultat n°39

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.
Cote
1376 W 2
 Date
1973 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°40

Brebotte
Cote
40 W 8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Brebotte