Filtrer les résultats
Multimédias
  • 355
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 45
  • 24
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 355
    • 10
    • 32
    • 76
    • 100
    • 133
    • 160
    • 167
    • 63
Sujets
  • 230
  • 208
  • 120
  • 112
  • 21
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 355
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1339 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°2
Cote
1363 W 11
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Résultat n°3
Cote
1474 W 15
Date
1936 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°4
Cote
1267W 17-20
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
Résultat n°5
Cote
1474 W 24
Date
1960 - 1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°6
Cote
1344 W 15-16
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
Résultat n°7
Cote
1363 W 3
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
Résultat n°8
Cote
40 W 28
Date
1962-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°9
Cote
1362 W 9
Date
1987 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°10
Cote
1363 W 3
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Bermont, assainissement.
Résultat n°11
Cote
1364 W 5
Date
1988 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°12
Cote
1271 W 18-22
Date
1972-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
Résultat n°13
Cote
38 W 20-21
Date
1959-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...
Résultat n°14
Cote
1474 W 15
Date
1932 - 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Danjoutin
Résultat n°15
Cote
1474 W 9
Date
1932 - 1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune d’Essert
Résultat n°16
Cote
1342 W 6
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Florimont, assainissement-AEP.
Résultat n°17
Cote
1362 W 2
Date
1990 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Andelnans, assainissement.
Résultat n°18
Cote
1361 W 7
Date
1993 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Mâchefers à Beaucourt.
Résultat n°19
Cote
1344 W 13-14
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...
Résultat n°20
Cote
1325 W 15-16
Date
1978-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Barrage de Roppe.
Résultat n°21
Cote
1474 W 25
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Grandvillars
Résultat n°22
Cote
40 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chèvremont
Résultat n°23
Cote
40 W 13-14
Date
1947-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°24
Cote
1361 W 5-6
Date
1993 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • SERTRID : construction d’un centre départemental de...
Résultat n°25
Cote
1361 W 8
Date
1992 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Ordures ménagères Suisse.
Résultat n°26
Cote
1426 W 9
Date
1931 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°27
Cote
1373 W 1
Date
1977-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°28
Cote
1344 W 12-13
Date
1979-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).
Résultat n°29
Cote
40 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Courtelevant
Résultat n°30
Cote
1344 W 1
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).
Résultat n°31
Cote
1339 W 19
Date
1921-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...
Résultat n°32
Cote
1339 W 7-8
Date
1967-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Restauration de l’habitat rural.
Résultat n°33
Cote
1362 W 7
Date
1992 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Syndicat de Giromagny-Champagney.
Résultat n°34
Cote
1361 W 1
Date
1991 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Elaboration de l’étude.
Résultat n°35
Cote
38 W 18-19
Date
1944-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...
Résultat n°36
Cote
1361 W 9
Date
1992 -1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Plan de gestion des déchets.
Résultat n°37
Cote
1362 W 1
Date
1990 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...
Résultat n°38
Cote
1271 W 3-5
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Larivière
Résultat n°39
Cote
1376 W 2
Date
1973 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°40
Cote
40 W 8-9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Brebotte
Résultat n°41
Cote
38 W 12-13
Date
1962-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.
Résultat n°42
Cote
1363 W 4
Date
1981-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.
Résultat n°43
Cote
1465 W 41-43
Date
1948 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat d’Offemont
Résultat n°44
Cote
1426 W 8
Date
1965 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Résultat n°45
Cote
1465 W 4-15
Date
1935 - 1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat de Rougemont-le-Château
Résultat n°46
Cote
1394 W 2
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...
Résultat n°47
Cote
1363 W 3
Date
1981-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Croix, assainissement.
Résultat n°48
Cote
1474 W 14
Date
1950 - 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Syndicat de Giromagny
Résultat n°49
Cote
1280 W 10
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
  • Charmois
Résultat n°50
Cote
1364 W 1
Date
1947 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.
Résultat n°51
Cote
1376 W 1
Date
1969 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...
Résultat n°52
Cote
1341 W 5
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station...
Résultat n°53
Cote
1474 W 13
Date
1959 - 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°54
Cote
1373 W 1
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.
Résultat n°55
Cote
1474 W 3
Date
1957 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Meroux
Résultat n°56
Cote
1280 W 1-2
Date
1927-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
  • Fontaine
Résultat n°57
Cote
1267 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Article éliminé.
Résultat n°58
Cote
1474 W 8
Date
1959 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Syndicat des Deux-Auxelles
Résultat n°59
Cote
1426 W 4
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Commune de Valdoie.
Résultat n°60
Cote
1465 W 43
Date
1935 - 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat de Florimont
Résultat n°61
Cote
1426 W 5
Date
1946-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...
Résultat n°62
Cote
1325 W 4
Date
1962-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission Départementale de Qualification et de Classification...
Résultat n°63
Cote
1344 W 4-5
Date
1980-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.
Résultat n°64
Cote
40 W 27
Date
1968-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Foussemagne
Résultat n°65
Cote
1271 W 11
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Bethonvilliers
Résultat n°66
Cote
1341 W 8
Date
1974-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1341 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement,...
Résultat n°67
Cote
1394 W 2
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier...
Résultat n°68
Cote
1271 W 6-7
Date
1972-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Lacollonge
Résultat n°69
Cote
1267 W 3-5
Date
1984-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aides relatives aux productions animales et végétales.
Résultat n°70
Cote
1364 W 2
Date
1977 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.
Résultat n°71
Cote
1364 W 11
Date
1992 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Résultat n°72
Cote
1474 W 24
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Bavilliers
Résultat n°73
Cote
1373 W 1
Date
1974-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.
Résultat n°74
Cote
40 W 40-41
Date
1954-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Montreux-Château
Résultat n°75
Cote
1474 W 1
Date
1932 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Syndicat de Cravanche
Résultat n°76
Cote
1394 W 2
Date
1988 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...
Résultat n°77
Cote
40 W 26
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Florimont
Résultat n°78
Cote
1342 W 7
Date
1974-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1342 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension,...
Résultat n°79
Cote
1373 W 2
Date
1984-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.
Résultat n°80
Cote
1376 W 3
Date
1989 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Environnement.