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355 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.
Cote
1361 W 13
 Date
1992 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...
Résultat n°2

Dossiers concernant le plan départemental de traitement des déchets des départements : du Jura, du Haut-Rhin, des Vosges.
Cote
1361 W 11-12
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Dossiers concernant le plan départemental de traitement...
Résultat n°3

Commune de Bourogne, assainissement individuel.
Cote
1362 W 7
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bourogne, assainissement individuel.
Résultat n°4

Mâchefers à Beaucourt.
Cote
1361 W 7
 Date
1993 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Mâchefers à Beaucourt.
Résultat n°5

Plan de gestion des déchets.
Cote
1361 W 9
 Date
1992 -1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Plan de gestion des déchets.
Résultat n°6

Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.
Cote
1325 W 5-12
 Date
1948-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commissions départementales relatives à l’architecture,...
Résultat n°7

Commune de Trévenans, assainissement.
Cote
1362 W 17-18
 Date
1995 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Trévenans, assainissement.
Résultat n°8

Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.
Cote
1361 W 10
 Date
1991 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...
Résultat n°9

Commune d’Argiésans, lagunage.
Cote
1362 W 1
 Date
1994 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Argiésans, lagunage.
Résultat n°10

Environnement.
Cote
1376 W 3
 Date
1989 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Environnement.
Résultat n°11

Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.
Cote
1364 W 9
 Date
1985 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.
Résultat n°12

Commune de Bourogne, station d’épuration.
Cote
1362 W 13
 Date
1991 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bourogne, station d’épuration.
Résultat n°13

Tourisme.
Cote
1325 W 3
 Date
1973-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Tourisme.
Résultat n°14

Commune de Foussemagne, renforcement réseau.
Cote
1362 W 11
 Date
1993 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Foussemagne, renforcement réseau.
Résultat n°15

Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.
Cote
1394 W 1
 Date
1995, 1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...
Résultat n°16

Commune d’Andelnans, assainissement.
Cote
1362 W 2
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Andelnans, assainissement.
Résultat n°17

SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.
Cote
1361 W 5-6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • SERTRID : construction d’un centre départemental de...
Résultat n°18

Ordures ménagères Suisse.
Cote
1361 W 8
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Ordures ménagères Suisse.
Résultat n°19

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.
Cote
1376 W 2
 Date
1973 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°20

Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.
Cote
1376 W 1
 Date
1969 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...
Résultat n°21

Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).
Cote
1325 W 4
 Date
1962-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission Départementale de Qualification et de Classification...
Résultat n°22

Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.
Cote
1363 W 8
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.
Résultat n°23

SMIBA, hôtel du Sommet.
Cote
1364 W 6
 Date
1988 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • SMIBA, hôtel du Sommet.
Résultat n°24

Commune de Bourogne, assainissement.
Cote
1364 W 12
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Bourogne, assainissement.
Résultat n°25

Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures d’accueil. Réunions du Comité Syndical.
Cote
1361 W 3-4
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures...
Résultat n°26

Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.
Cote
1362 W 3
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.
Résultat n°27

Syndicat de Giromagny-Champagney.
Cote
1362 W 7
 Date
1992 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Syndicat de Giromagny-Champagney.
Résultat n°28

Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Cote
1364 W 11
 Date
1992 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Résultat n°29

Vézelois, assainissement.
Cote
1363 W 12
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Vézelois, assainissement.
Résultat n°30

Fontaine, station d’épuration et assainissement.
Cote
1363 W 6-7
 Date
1975-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Fontaine, station d’épuration et assainissement.
Résultat n°31

Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.
Cote
1362 W 1
 Date
1989 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.
Résultat n°32

Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.
Cote
1362 W 2
 Date
1989 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.
Résultat n°33

Commune de Buc, assainissement.
Cote
1362 W 8
 Date
1986 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Buc, assainissement.
Résultat n°34

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.
Cote
1364 W 2
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.
Résultat n°35

Fêche-l’Eglise, assainissement.
Cote
1363 W 5
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Fêche-l’Eglise, assainissement.
Résultat n°36

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°37

Dorans, assainissement.
Cote
1363 W 3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
Résultat n°38

Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.
Cote
1362 W 9
 Date
1987 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°39

Commune de Novillard, assainissement.
Cote
1364 W 5
 Date
1988 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°40

Elaboration de l’étude.
Cote
1361 W 1
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Elaboration de l’étude.