Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.	Cote 1361 W 13	Date 1992 - 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...
Résultat n°2	Dossiers concernant le plan départemental de traitement des déchets des départements : du Jura, du Haut-Rhin, des Vosges.	Cote 1361 W 11-12	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Dossiers concernant le plan départemental de traitement...
Résultat n°3	Commune de Bourogne, assainissement individuel.	Cote 1362 W 7	Date 1996 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Bourogne, assainissement individuel.
Résultat n°4	Mâchefers à Beaucourt.	Cote 1361 W 7	Date 1993 - 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Mâchefers à Beaucourt.
Résultat n°5	Plan de gestion des déchets.	Cote 1361 W 9	Date 1992 -1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Plan de gestion des déchets.
Résultat n°6	Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.	Cote 1325 W 5-12	Date 1948-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture... Commissions départementales relatives à l’architecture,...
Résultat n°7	Commune de Trévenans, assainissement.	Cote 1362 W 17-18	Date 1995 - 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Trévenans, assainissement.
Résultat n°8	Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.	Cote 1361 W 10	Date 1991 - 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...
Résultat n°9	Commune d’Argiésans, lagunage.	Cote 1362 W 1	Date 1994 - 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune d’Argiésans, lagunage.
Résultat n°10	Environnement.	Cote 1376 W 3	Date 1989 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Environnement.
Résultat n°11	Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.	Cote 1364 W 9	Date 1985 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.
Résultat n°12	Commune de Bourogne, station d’épuration.	Cote 1362 W 13	Date 1991 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Bourogne, station d’épuration.
Résultat n°13	Tourisme.	Cote 1325 W 3	Date 1973-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture... Tourisme.
Résultat n°14	Commune de Foussemagne, renforcement réseau.	Cote 1362 W 11	Date 1993 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Foussemagne, renforcement réseau.
Résultat n°15	Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.	Cote 1394 W 1	Date 1995, 1997-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...
Résultat n°16	Commune d’Andelnans, assainissement.	Cote 1362 W 2	Date 1990 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune d’Andelnans, assainissement.
Résultat n°17	SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.	Cote 1361 W 5-6	Date 1993 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... SERTRID : construction d’un centre départemental de...
Résultat n°18	Ordures ménagères Suisse.	Cote 1361 W 8	Date 1992 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Ordures ménagères Suisse.
Résultat n°19	Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.	Cote 1376 W 2	Date 1973 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°20	Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.	Cote 1376 W 1	Date 1969 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...
Résultat n°21	Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).	Cote 1325 W 4	Date 1962-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture... Commission Départementale de Qualification et de Classification...
Résultat n°22	Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.	Cote 1363 W 8	Date 1991-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.
Résultat n°23	SMIBA, hôtel du Sommet.	Cote 1364 W 6	Date 1988 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... SMIBA, hôtel du Sommet.
Résultat n°24	Commune de Bourogne, assainissement.	Cote 1364 W 12	Date 1992 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Bourogne, assainissement.
Résultat n°25	Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures d’accueil. Réunions du Comité Syndical.	Cote 1361 W 3-4	Date 1992 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort. Plan départemental d’élimination des déchets ménagers... Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures...
Résultat n°26	Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.	Cote 1362 W 3	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.
Résultat n°27	Syndicat de Giromagny-Champagney.	Cote 1362 W 7	Date 1992 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Syndicat de Giromagny-Champagney.
Résultat n°28	Commune d’Evette-Salbert, assainissement.	Cote 1364 W 11	Date 1992 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune d’Evette-Salbert, assainissement.
Résultat n°29	Vézelois, assainissement.	Cote 1363 W 12	Date 1991-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Vézelois, assainissement.
Résultat n°30	Fontaine, station d’épuration et assainissement.	Cote 1363 W 6-7	Date 1975-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Fontaine, station d’épuration et assainissement.
Résultat n°31	Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.	Cote 1362 W 1	Date 1989 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.
Résultat n°32	Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.	Cote 1362 W 2	Date 1989 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.
Résultat n°33	Commune de Buc, assainissement.	Cote 1362 W 8	Date 1986 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Buc, assainissement.
Résultat n°34	Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.	Cote 1364 W 2	Date 1990 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.
Résultat n°35	Fêche-l’Eglise, assainissement.	Cote 1363 W 5	Date 1984-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Fêche-l’Eglise, assainissement.
Résultat n°36	article éliminé.	Cote 1339 W 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... article éliminé.
Résultat n°37	Dorans, assainissement.	Cote 1363 W 3	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Dorans, assainissement.
Résultat n°38	Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.	Cote 1362 W 9	Date 1987 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°39	Commune de Novillard, assainissement.	Cote 1364 W 5	Date 1988 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°40	Elaboration de l’étude.	Cote 1361 W 1	Date 1991 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort. Plan départemental d’élimination des déchets ménagers... Elaboration de l’étude.
Résultat n°41	Article éliminé.	Cote 1267 W 26	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Article éliminé.
Résultat n°42	Aides relatives aux productions animales et végétales.	Cote 1267 W 3-5	Date 1984-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Aides relatives aux productions animales et végétales.
Résultat n°43	Commune de Chavanatte, assainissement.	Cote 1364 W 1	Date 1990 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Chavanatte, assainissement.
Résultat n°44	Article éliminé.	Cote 1267 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Article éliminé.
Résultat n°45	Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement des Epreys.	Cote 1362 W 4	Date 1989 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement...
Résultat n°46	Syndicat intercommunal d’assainissement de Sévenans, assainissement.	Cote 1364 W 11	Date 1990 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Syndicat intercommunal d’assainissement de Sévenans,...
Résultat n°47	Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.	Cote 1363 W 2	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.
Résultat n°48	Articles éliminés.	Cote 1267 W 1-2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Articles éliminés.
Résultat n°49	Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.	Cote 1361 W 2	Date 1991 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture... Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort. Plan départemental d’élimination des déchets ménagers... Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.
Résultat n°50	article éliminé.	Cote 1339 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... article éliminé.
Résultat n°51	Abattoirs dans le Territoire de Belfort.	Cote 1339 W 8-12	Date 1935-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... Abattoirs dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°52	Aides relatives aux productions animales et végétales.	Cote 1267 W 7-11	Date 1976-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Aides relatives aux productions animales et végétales.
Résultat n°53	Commune de Suarce, assainissement.	Cote 1364 W 3	Date 1984 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Suarce, assainissement.
Résultat n°54	Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.	Cote 1373 W 1	Date 1977-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°55	Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.	Cote 1362 W 1	Date 1990 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...
Résultat n°56	Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.	Cote 1373 W 2	Date 1984-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.
Résultat n°57	Thiancourt, assainissement.	Cote 1363 W 13	Date 1989-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Thiancourt, assainissement.
Résultat n°58	Commune d’Urcerey, assainissement.	Cote 1362 W 4	Date 1989 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune d’Urcerey, assainissement.
Résultat n°59	Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.	Cote 1362 W 3	Date 1990 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.
Résultat n°60	Lebetain : décharge, salle communale, réseau d’eau.	Cote 1373 W 1	Date 1980-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Lebetain : décharge, salle communale, réseau d’eau.
Résultat n°61	Faverois, assainissement.	Cote 1363 W 4	Date 1983-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Faverois, assainissement.
Résultat n°62	Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale, création trop plein Rosemontoise. 1979-1988	Cote 1373 W 2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale,...
Résultat n°63	Commune de Bourogne, assainissement.	Cote 1364 W 11	Date 1989 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Bourogne, assainissement.
Résultat n°64	S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.	Cote 1363 W 11	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Résultat n°65	Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.	Cote 1364 W 2	Date 1977 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.
Résultat n°66	Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 2	Date 1988 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...
Résultat n°67	Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.	Cote 1296 W 6	Date 1964 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Protection : des monuments historiques, de la nature...
Résultat n°68	Commune de Phaffans, assainissement.	Cote 1364 W 1	Date 1980 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Phaffans, assainissement.
Résultat n°69	Articles éliminés.	Cote 1178 W 10-15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture... Articles éliminés.
Résultat n°70	Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.	Cote 1362 W 6	Date 1988 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.
Résultat n°71	Commune de Beaucourt, assainissement et station d’épuration.	Cote 1362 W 10-11	Date 1955 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Beaucourt, assainissement et station d’épuration.
Résultat n°72	Syndicat de Morvillars, Méziré	Cote 1474 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Morvillars, Méziré
Résultat n°73	Syndicat de Morvillars	Cote 1474 W 22	Date 1979 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Morvillars
Résultat n°74	SIAVA, assainissement raccordement Lebetain-Delle.	Cote 1364 W 2	Date 1988 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... SIAVA, assainissement raccordement Lebetain-Delle.
Résultat n°75	Commune de Réchésy	Cote 1474 W 9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Réchésy
Résultat n°76	SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement ferme auberge.	Cote 1362 W 14	Date 1985 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement...
Résultat n°77	Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de dépouillement.	Cote 1178 W 6-7	Date 1952-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture... Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de...
Résultat n°78	Intempéries dans le Territoire de Belfort.- gel, sécheresse, orage, inondations.	Cote 1267 W 14-15	Date 1983-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Intempéries dans le Territoire de Belfort.- gel, sécheresse,...
Résultat n°79	Commune de Meroux-Moval, assainissement.	Cote 1362 W 12	Date 1985 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement et alimentation en eau potables des... Commune de Meroux-Moval, assainissement.
Résultat n°80	Suarce, assainissement.	Cote 1363 W 11	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Suarce, assainissement.

Résultats de la recherche

Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Dossiers concernant le plan départemental de traitement des déchets des départements : du Jura, du Haut-Rhin, des Vosges.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bourogne, assainissement individuel.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Mâchefers à Beaucourt.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Plan de gestion des déchets.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Trévenans, assainissement.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Argiésans, lagunage.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Environnement.

Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bourogne, station d’épuration.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Tourisme.

Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Andelnans, assainissement.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Ordures ménagères Suisse.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

SMIBA, hôtel du Sommet.

Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bourogne, assainissement.

Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures d’accueil. Réunions du Comité Syndical.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Giromagny-Champagney.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

Vézelois, assainissement.

Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

Fontaine, station d’épuration et assainissement.

Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Buc, assainissement.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet, assainissement.

Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

Fêche-l’Eglise, assainissement.

Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

article éliminé.

Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

Dorans, assainissement.

Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Novillard, assainissement.

Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

Elaboration de l’étude.

Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

Article éliminé.