Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.	Cote 38 W 11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.
Résultat n°2	Organisme professionnel : circulaires.	Cote 38 W 14	Date 1961-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Organisme professionnel : circulaires.
Résultat n°3	Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif agricole : procès verbaux de réunions, statuts, correspondance.	Cote 38 W 15	Date 1964-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif...
Résultat n°4	Centre d’étude technique agricole : correspondance, procès verbaux de réunions, instructions, états des subventions.	Cote 38 W 16	Date 1954-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Centre d’étude technique agricole : correspondance,...
Résultat n°5	Sylviculture : procès verbaux de réunions.	Cote 38 W 17	Date 1962-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Sylviculture : procès verbaux de réunions.
Résultat n°6	Argiésans	Cote 40 W 1	Date 1964-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Argiésans
Résultat n°7	Banvillars	Cote 40 W 2	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Banvillars
Résultat n°8	Bavilliers	Cote 40 W 3	Date 1960-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Bavilliers
Résultat n°9	Bessoncourt	Cote 40 W 4	Date 1957-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Bessoncourt
Résultat n°10	Boron	Cote 40 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Boron
Résultat n°11	Bretagne	Cote 40 W 10	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Bretagne
Résultat n°12	Buc	Cote 40 W 11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Buc
Résultat n°13	Chavanatte	Cote 40 W 12	Date 1948-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Chavanatte
Résultat n°14	Chèvremont	Cote 40 W 15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Chèvremont
Résultat n°15	Courcelles	Cote 40 W 16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Courcelles
Résultat n°16	Courtelevant	Cote 40 W 17	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Courtelevant
Résultat n°17	Cunelières	Cote 40 W 20	Date 1968-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Cunelières
Résultat n°18	Faverois	Cote 40 W 23	Date 1957-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Faverois
Résultat n°19	Fêches-l’Eglise	Cote 40 W 24	Date 1965-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Fêches-l’Eglise
Résultat n°20	Florimont	Cote 40 W 25	Date 1948-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Florimont
Résultat n°21	Florimont	Cote 40 W 26	Date 1967-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Florimont
Résultat n°22	Foussemagne	Cote 40 W 27	Date 1968-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Foussemagne
Résultat n°23	Frais	Cote 40 W 28	Date 1962-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Frais
Résultat n°24	Joncherey	Cote 40 W 31	Date 1968-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Joncherey
Résultat n°25	Petit-Croix	Cote 40 W 36	Date 1957-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Petit-Croix
Résultat n°26	Réchésy	Cote 40 W 39	Date 1960-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Réchésy
Résultat n°27	Recouvrance	Cote 40 W 42	Date 1967-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Recouvrance
Résultat n°28	Roppe	Cote 40 W 45	Date 1960-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Roppe
Résultat n°29	Thiancourt	Cote 40 W 50	Date 1967-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Thiancourt
Résultat n°30	Trétudans	Cote 40 W 51	Date 1949-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Trétudans
Résultat n°31	Urcerey	Cote 40 W 52	Date 1966-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Urcerey
Résultat n°32	Vauthiermont	Cote 40 W 53	Date 1957-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Vauthiermont
Résultat n°33	Vellescot	Cote 40 W 54	Date 1968-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Vellescot
Résultat n°34	Vézelois	Cote 40 W 55	Date 1965-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Vézelois
Résultat n°35	Vétrigne	Cote 40 W 56	Date 1960-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Vétrigne
Résultat n°36	Vourvenans	Cote 40 W 57	Date 1948-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Vourvenans
Résultat n°37	Bourogne	Cote 40 W 58	Date 1966-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Bourogne
Résultat n°38	Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.	Cote 113 W 3	Date 1939 - 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...
Résultat n°39	Statistiques des ventes, feuilles de travaux.	Cote 113 W 4	Date 1943 - 1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Statistiques des ventes, feuilles de travaux.
Résultat n°40	Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.	Cote 113 W 5	Date 1939 - 1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...
Résultat n°41	Etats des attributions, répartition du carburant.	Cote 113 W 6	Date 1946 - 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Etats des attributions, répartition du carburant.
Résultat n°42	Procès-verbaux des adjudications des coupes, certificats d’origine pour les bois bruts.	Cote 113 W 7	Date 1953 - 1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux des adjudications des coupes, certificats...
Résultat n°43	Correspondance.	Cote 113 W 8	Date 1941 - 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Correspondance.
Résultat n°44	Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.	Cote 113 W 9	Date 1943 - 1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...
Résultat n°45	Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.	Cote 113 W 10	Date 1941 - 1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.
Résultat n°46	Commissions départementales.	Cote 1178 W 8	Date 1952-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture... Commissions départementales.
Résultat n°47	Indemnités aux maires.	Cote 1178 W 9	Date 1952-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture... Indemnités aux maires.
Résultat n°48	Article éliminé.	Cote 1267 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Article éliminé.
Résultat n°49	Aides relatives aux productions animales et végétales.	Cote 1267 W 16	Date 1982-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Aides relatives aux productions animales et végétales.
Résultat n°50	Article éliminé.	Cote 1267 W 26	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Article éliminé.
Résultat n°51	Reconversion lait-viande.	Cote 1267 W 27	Date 1971-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture... Reconversion lait-viande.
Résultat n°52	Lagrange	Cote 1271 W 8	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement des communes du Territoire de Belfort. Lagrange
Résultat n°53	Bethonvilliers	Cote 1271 W 11	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement des communes du Territoire de Belfort. Bethonvilliers
Résultat n°54	Denney	Cote 1271 W 30	Date 1972-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement des communes du Territoire de Belfort. Denney
Résultat n°55	Bermont	Cote 1280 W 5	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Bermont
Résultat n°56	Botans	Cote 1280 W 6	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Botans
Résultat n°57	Dorans	Cote 1280 W 7	Date 1979-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Dorans
Résultat n°58	Intercommunalité de Bermont-Botans-Dorans	Cote 1280 W 8	Date 1981-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Intercommunalité de Bermont-Botans-Dorans
Résultat n°59	Autrechêne	Cote 1280 W 9	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Autrechêne
Résultat n°60	Charmois	Cote 1280 W 10	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Charmois
Résultat n°61	Froidefontaine	Cote 1280 W 11	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Froidefontaine
Résultat n°62	Novillars	Cote 1280 W 12	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Novillars
Résultat n°63	Intercommunalité d’Autrechêne-Charmois- Froidefontaine-Novillars	Cote 1280 W 16	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Intercommunalité d’Autrechêne-Charmois- Froidefontaine-Novillars
Résultat n°64	Novillard	Cote 1280 W 17	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Novillard
Résultat n°65	Photographies aériennes.	Cote 1288 W 1	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1288 W - Direction départementale de l'agriculture... Photographies aériennes.
Résultat n°66	Cartes Institut Géographique Nationale (I.G.N).	Cote 1288 W 2	Date 1957-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1288 W - Direction départementale de l'agriculture... Cartes Institut Géographique Nationale (I.G.N).
Résultat n°67	Coopérative Saônoise Agricole. Silo de Bourogne.	Cote 1296 W 1	Date 1985 - 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Coopérative Saônoise Agricole. Silo de Bourogne.
Résultat n°68	Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement et protection de la montagne. Conférence nationale de l’aménagement rural. SABOREC.	Cote 1296 W 2	Date 1974 - 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement...
Résultat n°69	Centrale laitière de Franche-Comté. Agence d’Urbanisme.	Cote 1296 W 3	Date 1971 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Centrale laitière de Franche-Comté. Agence d’Urbanisme.
Résultat n°70	Hydraulique-drainage. Centre hippique de Bavilliers.	Cote 1296 W 4	Date 1967 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Hydraulique-drainage. Centre hippique de Bavilliers.
Résultat n°71	Tourisme équestre. Association départementale du tourisme. Fonds d’aménagement urbain (F.A.U.).	Cote 1296 W 5	Date 1977 - 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Tourisme équestre. Association départementale du tourisme....
Résultat n°72	Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.	Cote 1296 W 6	Date 1964 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Protection : des monuments historiques, de la nature...
Résultat n°73	Auxelles-Bas : zone artisanale, Scierie Py, Atelier Relais. Création Z.A. à Bethonvilliers.	Cote 1296 W 7	Date 1976 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Auxelles-Bas : zone artisanale, Scierie Py, Atelier...
Résultat n°74	Pays-Vosgien : Contrat de pays, zone défavorisée, ferme-musée, Piscine Etueffont, organisation foncière, équipement socio-éducatif.	Cote 1296 W 8	Date 1976 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Pays-Vosgien : Contrat de pays, zone défavorisée, ferme-musée,...
Résultat n°75	Aides de l’Etat : aménagement du Malsaucy, restauration de la mairie de Foussemagne, ferme-auberge du Ballon d’Alsace, salle polyvalente à Denney, projet de lotissement à Brebotte, foyer rural de Dorans.	Cote 1296 W 9	Date 1970 - 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Aides de l’Etat : aménagement du Malsaucy, restauration...
Résultat n°76	Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification : de la ferme de la Charme à Anjoutey de la ferme Lehmann à Lepuix-Gy du clocher de Réchésy et de la ferme Canal à Etueffont.	Cote 1296 W 10	Date 1957 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification...
Résultat n°77	Acquisitions foncières : Giromagny, Rougemont-le-Château, Anjoutey, Rougegoutte, Etueffont, Eloie. Aménagement sentiers, parc naturel Régional. Pose de câbles télécom (Belfort-Thann-Sochaux-Belfort). Concession de transport de gaz (Belfort-Montbéliard). Electrification rurale. Projets de chantiers de T.P.	Cote 1296 W 11	Date 1973 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières,... Acquisitions foncières : Giromagny, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°78	Tourisme.	Cote 1325 W 3	Date 1973-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture... Tourisme.
Résultat n°79	Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).	Cote 1325 W 4	Date 1962-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture... Commission Départementale de Qualification et de Classification...
Résultat n°80	article éliminé.	Cote 1339 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... article éliminé.

Résultats de la recherche

Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Organisme professionnel : circulaires.

Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif agricole : procès verbaux de réunions, statuts, correspondance.

Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Centre d’étude technique agricole : correspondance, procès verbaux de réunions, instructions, états des subventions.

Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Sylviculture : procès verbaux de réunions.

Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Argiésans

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Banvillars

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Bavilliers

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Bessoncourt

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Boron

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Bretagne

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Buc

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Chavanatte

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Chèvremont

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Courcelles

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Courtelevant

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Cunelières

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Faverois

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Fêches-l’Eglise

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Florimont

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Florimont

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Foussemagne

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Frais

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Joncherey

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Petit-Croix

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Réchésy

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Recouvrance

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Roppe

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Thiancourt

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Trétudans

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Urcerey

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Vauthiermont

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Vellescot

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Vézelois

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Vétrigne

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Vourvenans

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Bourogne

Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.