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  • 1

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 2

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 3

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 4

    Déclarations de situation d’exploitation.

    Date

    1976

    Cote

    1267W 17-20

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Déclarations de situation d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  • 5

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 6

    Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1344 W 15-16

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 7

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 8

    Frais

    Date

    1962-1974

    Cote

    40 W 28

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 9

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 10

    Bermont, assainissement.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Bermont, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 11

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 12

    Meroux-Moval

    Date

    1972-1975

    Cote

    1271 W 18-22

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Meroux-Moval

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 13

    Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.

    Date

    1959-1967

    Cote

    38 W 20-21

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 14

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 15

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 16

    Commune de Florimont, assainissement-AEP.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1342 W 6

    • Contexte : 1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Florimont, assainissement-AEP.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service Aménagement Foncier et Rural

  • 17

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 18

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 19

    Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1344 W 13-14

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 20

    Barrage de Roppe.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1325 W 15-16

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Barrage de Roppe.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  • 21

    Commune de Grandvillars

    Date

    1968

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 22

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 23

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1947-1972

    Cote

    40 W 13-14

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 24

    SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1361 W 5-6

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • SERTRID : construction d’un centre départemental de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 25

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 26

    Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

    Date

    1931 - 1979

    Cote

    1426 W 9

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 27

    Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 28

    Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1344 W 12-13

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 29

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 30

    Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1344 W 1

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 31

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 32

    Restauration de l’habitat rural.

    Date

    1967-1978

    Cote

    1339 W 7-8

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Restauration de l’habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 33

    Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 34

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 35

    Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

    Date

    1944-1970

    Cote

    38 W 18-19

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 36

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 37

    Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 38

    Larivière

    Date

    1972-1976

    Cote

    1271 W 3-5

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Larivière

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 39
  • 40

    Brebotte

    Cote

    40 W 8-9

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort