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355 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Cote

    38 W 11

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Organisme professionnel : circulaires.

    Date

    1961-1968

    Cote

    38 W 14

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Organisme professionnel : circulaires.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif agricole : procès verbaux de réunions, statuts, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    38 W 15

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Centre d’étude technique agricole : correspondance, procès verbaux de réunions, instructions, états des subventions.

    Date

    1954-1971

    Cote

    38 W 16

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Centre d’étude technique agricole : correspondance,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1965

    Cote

    38 W 17

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Argiésans

    Date

    1964-1971

    Cote

    40 W 1

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Argiésans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Banvillars

    Date

    1962-1967

    Cote

    40 W 2

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Banvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Bavilliers

    Date

    1960-1974

    Cote

    40 W 3

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Bessoncourt

    Date

    1957-1966

    Cote

    40 W 4

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bessoncourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Boron

    Cote

    40 W 7

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Bretagne

    Cote

    40 W 10

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bretagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Buc

    Cote

    40 W 11

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Buc

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Chavanatte

    Date

    1948-1968

    Cote

    40 W 12

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Courcelles

    Cote

    40 W 16

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courcelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Cunelières

    Date

    1968-1972

    Cote

    40 W 20

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Faverois

    Date

    1957-1967

    Cote

    40 W 23

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Fêches-l’Eglise

    Date

    1965-1971

    Cote

    40 W 24

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Fêches-l’Eglise

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Florimont

    Date

    1948-1955

    Cote

    40 W 25

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Florimont

    Date

    1967-1969

    Cote

    40 W 26

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Foussemagne

    Date

    1968-1977

    Cote

    40 W 27

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Frais

    Date

    1962-1974

    Cote

    40 W 28

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Joncherey

    Date

    1968-1970

    Cote

    40 W 31

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Joncherey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Petit-Croix

    Date

    1957-1961

    Cote

    40 W 36

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Réchésy

    Date

    1960-1970

    Cote

    40 W 39

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Recouvrance

    Date

    1967-1971

    Cote

    40 W 42

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Roppe

    Date

    1960-1965

    Cote

    40 W 45

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Roppe

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Thiancourt

    Date

    1967-1981

    Cote

    40 W 50

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Thiancourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Trétudans

    Date

    1949-1959

    Cote

    40 W 51

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Trétudans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Urcerey

    Date

    1966-1969

    Cote

    40 W 52

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Urcerey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Vauthiermont

    Date

    1957-1966

    Cote

    40 W 53

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Vellescot

    Date

    1968-1974

    Cote

    40 W 54

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vellescot

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Vézelois

    Date

    1965-1975

    Cote

    40 W 55

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vézelois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Vétrigne

    Date

    1960-1969

    Cote

    40 W 56

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Vourvenans

    Date

    1948-1957

    Cote

    40 W 57

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vourvenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Bourogne

    Date

    1966-1968

    Cote

    40 W 58

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

    Date

    1939 - 1951

    Cote

    113 W 3

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  39. Résultat n°39

    Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Date

    1943 - 1959

    Cote

    113 W 4

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    113 W 5

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET