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  • 1

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 2

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 3

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 4

    Déclarations de situation d’exploitation.

    Date

    1976

    Cote

    1267W 17-20

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Déclarations de situation d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  • 5

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 6

    Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1344 W 15-16

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 7

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 8

    Frais

    Date

    1962-1974

    Cote

    40 W 28

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 9

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 10

    Bermont, assainissement.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Bermont, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 11

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 12

    Meroux-Moval

    Date

    1972-1975

    Cote

    1271 W 18-22

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Meroux-Moval

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 13

    Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.

    Date

    1959-1967

    Cote

    38 W 20-21

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 14

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 15

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 16

    Commune de Florimont, assainissement-AEP.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1342 W 6

    • Contexte : 1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Florimont, assainissement-AEP.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service Aménagement Foncier et Rural

  • 17

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 18

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 19

    Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1344 W 13-14

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 20

    Barrage de Roppe.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1325 W 15-16

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Barrage de Roppe.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  • 21

    Commune de Grandvillars

    Date

    1968

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 22

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 23

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1947-1972

    Cote

    40 W 13-14

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 24

    SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1361 W 5-6

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • SERTRID : construction d’un centre départemental de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 25

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 26

    Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

    Date

    1931 - 1979

    Cote

    1426 W 9

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 27

    Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 28

    Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1344 W 12-13

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 29

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 30

    Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1344 W 1

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 31

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 32

    Restauration de l’habitat rural.

    Date

    1967-1978

    Cote

    1339 W 7-8

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Restauration de l’habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 33

    Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 34

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 35

    Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

    Date

    1944-1970

    Cote

    38 W 18-19

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 36

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 37

    Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 38

    Larivière

    Date

    1972-1976

    Cote

    1271 W 3-5

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Larivière

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 39
  • 40

    Brebotte

    Cote

    40 W 8-9

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 41

    Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1968

    Cote

    38 W 12-13

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 42

    S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1363 W 4

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 43

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1948 - 1964

    Cote

    1465 W 41-43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  • 44

    Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1426 W 8

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 45

    Syndicat de Rougemont-le-Château

    Date

    1935 - 1966

    Cote

    1465 W 4-15

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  • 46

    Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.

    Date

    1981

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 47

    Syndicat des eaux de Croix, assainissement.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Croix, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 48

    Syndicat de Giromagny

    Date

    1950 - 1956

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Giromagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 49

    Charmois

    Date

    1985-1986

    Cote

    1280 W 10

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Charmois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  • 50

    Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Date

    1947 - 1989

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 51
  • 52

    Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station de pompage, alimentation en eau potable du Mont Bonnet).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1341 W 5

    • Contexte : 1341 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

  • 53

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1959 - 1967

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 54

    Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 55

    Commune de Meroux

    Date

    1957 - 1968

    Cote

    1474 W 3

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Meroux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 56

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  • 57

    Article éliminé.

    Cote

    1267 W 26

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  • 58

    Syndicat des Deux-Auxelles

    Date

    1959 - 1964

    Cote

    1474 W 8

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat des Deux-Auxelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 59

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 60

    Syndicat de Florimont

    Date

    1935 - 1946

    Cote

    1465 W 43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  • 61

    Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1426 W 5

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 62

    Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

    Date

    1962-1994

    Cote

    1325 W 4

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission Départementale de Qualification et de Classification...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  • 63

    Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1344 W 4-5

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  • 64

    Foussemagne

    Date

    1968-1977

    Cote

    40 W 27

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 65

    Bethonvilliers

    Date

    1981-1985

    Cote

    1271 W 11

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 66

    Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement, puits).

    Date

    1974-1981

    Cote

    1341 W 8

    • Contexte : 1341 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

  • 67

    Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier technique.

    Date

    1985

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 68

    Lacollonge

    Date

    1972-1974

    Cote

    1271 W 6-7

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Lacollonge

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 69

    Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1267 W 3-5

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aides relatives aux productions animales et végétales.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  • 70

    Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

    Date

    1977 - 1990

    Cote

    1364 W 2

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 71

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1364 W 11

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 72

    Commune de Bavilliers

    Date

    1964

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Bavilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 73

    Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 74

    Montreux-Château

    Date

    1954-1961

    Cote

    40 W 40-41

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 75

    Syndicat de Cravanche

    Date

    1932 - 1965

    Cote

    1474 W 1

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Cravanche

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 76

    Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 77

    Florimont

    Date

    1967-1969

    Cote

    40 W 26

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  • 78

    Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension, renforcement-AEP.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1342 W 7

    • Contexte : 1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service Aménagement Foncier et Rural

  • 79

    Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 80

    Environnement.

    Date

    1989 - 1995

    Cote

    1376 W 3

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Environnement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural