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355 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  2. Résultat n°2

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  3. Résultat n°3

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  4. Résultat n°4

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  5. Résultat n°5

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  6. Résultat n°6

    Syndicat de Morvillars, Méziré

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars, Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  7. Résultat n°7

    Commune de Réchésy

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  8. Résultat n°8

    Commune de Perouse

    Date

    1927 - 1930

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  9. Résultat n°9

    Commune d’Etueffont-Haut

    Date

    1930

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Etueffont-Haut

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  10. Résultat n°10

    Commune de Bourgogne

    Date

    1930 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Bourgogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  11. Résultat n°11

    Commune de Botans

    Date

    1931 - 1933

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Botans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  12. Résultat n°12

    Syndicat de Réchésy

    Date

    1931 - 1955

    Cote

    1465 W 3

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  13. Résultat n°13

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  14. Résultat n°14

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  15. Résultat n°15

    Syndicat de Cravanche

    Date

    1932 - 1965

    Cote

    1474 W 1

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Cravanche

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  16. Résultat n°16

    Syndicat de Morvillars et Méziré

    Date

    1932 - 1956

    Cote

    1465 W 16-17

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Morvillars et Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  17. Résultat n°17

    Syndicat de Courtelevant

    Date

    1932 - 1946

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  18. Résultat n°18

    Commune de Montoubon

    Date

    1932 - 1943

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Montoubon

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  19. Résultat n°19

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1933 - 1936

    Cote

    1474 W 16

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  20. Résultat n°20

    Commune de Croix

    Date

    1933 - 1959

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  21. Résultat n°21

    Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Date

    1933 - 1960

    Cote

    1465 W 40

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  22. Résultat n°22

    Syndicat de Rougemont-le-Château

    Date

    1935 - 1966

    Cote

    1465 W 4-15

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  23. Résultat n°23

    Syndicat de Florimont

    Date

    1935 - 1946

    Cote

    1465 W 43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  24. Résultat n°24

    Syndicat de Valdoie

    Date

    1935 - 1951

    Cote

    1474 W 4-5

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  25. Résultat n°25

    Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1935-1992

    Cote

    1339 W 8-12

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  26. Résultat n°26

    Communes de Salbert et de Cravanche.

    Date

    1935 - 1976

    Cote

    1426 W 3

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Salbert et de Cravanche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  27. Résultat n°27

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  28. Résultat n°28

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  29. Résultat n°29

    Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1936-1987

    Cote

    1339 W 15-17

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  30. Résultat n°30

    Commune de Beaucourt

    Date

    1937 - 1968

    Cote

    1474 W 17

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Beaucourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  31. Résultat n°31

    Syndicat de Roppe

    Date

    1937 - 1965

    Cote

    1474 W 2-3

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Roppe

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

    Date

    1939 - 1951

    Cote

    113 W 3

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    113 W 5

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1940 - 1969

    Cote

    113 W 1-2

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  35. Résultat n°35

    Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1941 - 1954

    Cote

    113 W 10

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  36. Résultat n°36

    Commune de Sevenans

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Sevenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  37. Résultat n°37

    Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

    Date

    1941 - 1985

    Cote

    1521 W 1

    • Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DES FORETS DU TERRITOIRE DE BELFORT

  38. Résultat n°38

    Commune de Valdoie

    Date

    1941

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  39. Résultat n°39

    Correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    113 W 8

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Correspondance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  40. Résultat n°40

    Divers, alimentation en eau potable

    Date

    1943 - 1955

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Divers, alimentation en eau potable

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  41. Résultat n°41

    Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états des subventions, statuts, procès verbaux de réunions, correspondance.

    Cote

    38 W 8-10

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Cote

    38 W 11

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions, arrêtés, correspondance, instructions.

    Date

    1943-1968

    Cote

    38 W 1-7

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Syndicat de Croix/Commune de Montursin

    Date

    1943 - 1965

    Cote

    1465 W 27-29

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Croix/Commune de Montursin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1943 - 1947

    Cote

    113 W 9

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  46. Résultat n°46

    Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Date

    1943 - 1959

    Cote

    113 W 4

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Statistiques des ventes, feuilles de travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  47. Résultat n°47

    Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

    Date

    1944-1970

    Cote

    38 W 18-19

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Novillard

    Date

    s.d.

    Cote

    1280 W 17

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Novillard

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  49. Résultat n°49

    Commune de Grosmagny

    Date

    1944 - 1949

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Grosmagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  50. Résultat n°50

    Communes du Territoire de Belfort

    Date

    1945 - 1956

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Communes du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  51. Résultat n°51

    Syndicat de Chèvremont

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  52. Résultat n°52

    Syndicat de Vézelois

    Date

    1945 - 1950

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Vézelois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  53. Résultat n°53

    Contrôle de distribution d’eau

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Contrôle de distribution d’eau

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  54. Résultat n°54

    Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1426 W 5

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  55. Résultat n°55

    Syndicat des eaux de Bermont

    Date

    1946 - 1951

    Cote

    1465 W 1-2

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat des eaux de Bermont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  56. Résultat n°56

    Etats des attributions, répartition du carburant.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    113 W 6

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des attributions, répartition du carburant.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  57. Résultat n°57

    Syndicat de Montreux-Château

    Date

    1946 - 1956

    Cote

    1474 W 11

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  58. Résultat n°58

    Syndicat de Giromagny

    Date

    1946 - 1967

    Cote

    1465 W 17-26

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Giromagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  59. Résultat n°59

    Syndicat de Lepuix 聳 Delle

    Date

    1946 - 1961

    Cote

    1465 W 31-33

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Lepuix – Delle

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  60. Résultat n°60

    Chèvremont

    Cote

    40 W 15

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1947-1972

    Cote

    40 W 13-14

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Courtelevant

    Cote

    40 W 17

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Brebotte

    Cote

    40 W 8-9

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Date

    1947 - 1989

    Cote

    1364 W 1

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  65. Résultat n°65

    Syndicat des Deux-Auxelles

    Date

    1947 - 1964

    Cote

    1465 W 44-45

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat des Deux-Auxelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  66. Résultat n°66

    Croix

    Cote

    40 W 18-19

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Bourogne

    Cote

    40 W 5-6

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Boron

    Cote

    40 W 7

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Courcelles

    Cote

    40 W 16

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Courcelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Suarce

    Date

    1947-1962

    Cote

    40 W 48-49

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Suarce

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Buc

    Cote

    40 W 11

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Buc

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Lepuix- Delle

    Date

    1947-1953

    Cote

    40 W 34-35

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Lepuix- Delle

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Bretagne

    Cote

    40 W 10

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Bretagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1948 - 1964

    Cote

    1465 W 41-43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  75. Résultat n°75

    Florimont

    Date

    1948-1955

    Cote

    40 W 25

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

    Date

    1948-1996

    Cote

    1325 W 5-12

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commissions départementales relatives à l’architecture,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  77. Résultat n°77

    Chavanatte

    Date

    1948-1968

    Cote

    40 W 12

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Vourvenans

    Date

    1948-1957

    Cote

    40 W 57

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Vourvenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1426 W 2

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  80. Résultat n°80

    Trétudans

    Date

    1949-1959

    Cote

    40 W 51

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Trétudans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort