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Résultats de la recherche

  • 1

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 2

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 3

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  • 4

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  • 5

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  • 6

    Syndicat de Morvillars, Méziré

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars, Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 7

    Commune de Réchésy

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 8

    Commune de Perouse

    Date

    1927 - 1930

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 9

    Commune d’Etueffont-Haut

    Date

    1930

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Etueffont-Haut

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 10

    Commune de Bourgogne

    Date

    1930 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Bourgogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 11

    Commune de Botans

    Date

    1931 - 1933

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Botans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 12

    Syndicat de Réchésy

    Date

    1931 - 1955

    Cote

    1465 W 3

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  • 13

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 14

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 15

    Syndicat de Cravanche

    Date

    1932 - 1965

    Cote

    1474 W 1

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Cravanche

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 16

    Syndicat de Morvillars et Méziré

    Date

    1932 - 1956

    Cote

    1465 W 16-17

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Morvillars et Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  • 17

    Syndicat de Courtelevant

    Date

    1932 - 1946

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 18

    Commune de Montoubon

    Date

    1932 - 1943

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Montoubon

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 19

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1933 - 1936

    Cote

    1474 W 16

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 20

    Commune de Croix

    Date

    1933 - 1959

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux