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355 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  2. Résultat n°2

    Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

    Date

    1921-1969

    Cote

    1339 W 19

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  3. Résultat n°3

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 6

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  4. Résultat n°4

    Fontaine

    Date

    1927-1981

    Cote

    1280 W 1-2

    • Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Remembrement, communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
    Service aménagement foncier et rural

  5. Résultat n°5

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  6. Résultat n°6

    Syndicat de Morvillars, Méziré

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars, Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  7. Résultat n°7

    Commune de Réchésy

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  8. Résultat n°8

    Commune de Perouse

    Date

    1927 - 1930

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  9. Résultat n°9

    Commune d’Etueffont-Haut

    Date

    1930

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Etueffont-Haut

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  10. Résultat n°10

    Commune de Bourgogne

    Date

    1930 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Bourgogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  11. Résultat n°11

    Commune de Botans

    Date

    1931 - 1933

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Botans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  12. Résultat n°12

    Syndicat de Réchésy

    Date

    1931 - 1955

    Cote

    1465 W 3

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  13. Résultat n°13

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  14. Résultat n°14

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  15. Résultat n°15

    Syndicat de Cravanche

    Date

    1932 - 1965

    Cote

    1474 W 1

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Cravanche

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  16. Résultat n°16

    Syndicat de Morvillars et Méziré

    Date

    1932 - 1956

    Cote

    1465 W 16-17

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Morvillars et Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  17. Résultat n°17

    Syndicat de Courtelevant

    Date

    1932 - 1946

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  18. Résultat n°18

    Commune de Montoubon

    Date

    1932 - 1943

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Montoubon

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  19. Résultat n°19

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1933 - 1936

    Cote

    1474 W 16

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  20. Résultat n°20

    Commune de Croix

    Date

    1933 - 1959

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  21. Résultat n°21

    Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Date

    1933 - 1960

    Cote

    1465 W 40

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  22. Résultat n°22

    Syndicat de Rougemont-le-Château

    Date

    1935 - 1966

    Cote

    1465 W 4-15

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  23. Résultat n°23

    Syndicat de Florimont

    Date

    1935 - 1946

    Cote

    1465 W 43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  24. Résultat n°24

    Syndicat de Valdoie

    Date

    1935 - 1951

    Cote

    1474 W 4-5

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  25. Résultat n°25

    Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1935-1992

    Cote

    1339 W 8-12

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  26. Résultat n°26

    Communes de Salbert et de Cravanche.

    Date

    1935 - 1976

    Cote

    1426 W 3

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Salbert et de Cravanche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  27. Résultat n°27

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  28. Résultat n°28

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  29. Résultat n°29

    Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1936-1987

    Cote

    1339 W 15-17

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  30. Résultat n°30

    Commune de Beaucourt

    Date

    1937 - 1968

    Cote

    1474 W 17

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Beaucourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  31. Résultat n°31

    Syndicat de Roppe

    Date

    1937 - 1965

    Cote

    1474 W 2-3

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Roppe

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

    Date

    1939 - 1951

    Cote

    113 W 3

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    113 W 5

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

    Date

    1940 - 1969

    Cote

    113 W 1-2

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  35. Résultat n°35

    Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1941 - 1954

    Cote

    113 W 10

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  36. Résultat n°36

    Commune de Sevenans

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Sevenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  37. Résultat n°37

    Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

    Date

    1941 - 1985

    Cote

    1521 W 1

    • Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DES FORETS DU TERRITOIRE DE BELFORT

  38. Résultat n°38

    Commune de Valdoie

    Date

    1941

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  39. Résultat n°39

    Correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    113 W 8

    • Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

    • Sylviculture.
    • Correspondance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

  40. Résultat n°40

    Divers, alimentation en eau potable

    Date

    1943 - 1955

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Divers, alimentation en eau potable

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux