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355 résultats

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Résultat n°1

Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.

Date

1992 - 1998

Cote

1361 W 13

Résultat n°2

Dossiers concernant le plan départemental de traitement des déchets des départements : du Jura, du Haut-Rhin, des Vosges.

Date

s.d.

Cote

1361 W 11-12

Résultat n°3

Commune de Bourogne, assainissement individuel.

Date

1996 - 1997

Cote

1362 W 7

Résultat n°4

Mâchefers à Beaucourt.

Date

1993 - 1996

Cote

1361 W 7

Résultat n°5

Plan de gestion des déchets.

Date

1992 -1996

Cote

1361 W 9

Résultat n°6

Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

Date

1948-1996

Cote

1325 W 5-12

Résultat n°7

Commune de Trévenans, assainissement.

Date

1995 - 1996

Cote

1362 W 17-18

Résultat n°8

Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.

Date

1991 - 1996

Cote

1361 W 10

Résultat n°9

Commune d’Argiésans, lagunage.

Date

1994 - 1996

Cote

1362 W 1

Résultat n°10

Environnement.

Date

1989 - 1995

Cote

1376 W 3

Résultat n°11

Commune de Lachapelle-ss-Rougemont, camping de la Seigneurerie.

Date

1985 - 1995

Cote

1364 W 9

Résultat n°12

Commune de Bourogne, station d’épuration.

Date

1991 - 1995

Cote

1362 W 13

Résultat n°13

Tourisme.

Date

1973-1995

Cote

1325 W 3

Résultat n°14

Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

Date

1993 - 1995

Cote

1362 W 11

Résultat n°15

Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

Date

1995, 1997-1998

Cote

1394 W 1

Résultat n°16

Commune d’Andelnans, assainissement.

Date

1990 - 1994

Cote

1362 W 2

Résultat n°17

SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

Date

1993 - 1994

Cote

1361 W 5-6

Résultat n°18

Ordures ménagères Suisse.

Date

1992 - 1994

Cote

1361 W 8

Résultat n°19

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

Date

1973 - 1994

Cote

1376 W 2

Résultat n°20

Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.

Date

1969 - 1994

Cote

1376 W 1