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Résultats de la recherche

  • 1

    Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

    Date

    1941 - 1985

    Cote

    1521 W 1

    • Contexte : 1521 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE...

    • Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DES FORETS DU TERRITOIRE DE BELFORT

  • 2

    Commune de Grandvillars

    Date

    1968

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 3

    Commune de Montreux-Château

    Date

    1963 - 1967

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 4

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 5

    Commune de Bavilliers

    Date

    1964

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Bavilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 6

    Commune de Sermamagny

    Date

    1972

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Sermamagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 7

    Commune de Faverois

    Date

    1967

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 8

    Commune de Sevenans

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Sevenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 9

    Commune de Valdoie

    Date

    1941

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 10

    Syndicat de Morvillars

    Date

    1979 - 1990

    Cote

    1474 W 22

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 11

    Société d’équipement du Territoire de Belfort

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    1474 W 21

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 12

    Travaux, documentation

    Date

    1956 - 1966

    Cote

    1474 W 21

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Travaux, documentation

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 13

    Commune de Bourgogne

    Date

    1930 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Bourgogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 14

    Contrôle de distribution d’eau

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Contrôle de distribution d’eau

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 15

    Syndicat de Croix

    Date

    1953 - 1961

    Cote

    1474 W 19

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 16

    Projet d’ensemble

    Date

    1957 - 1965

    Cote

    1474 W 19

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Projet d’ensemble

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 17

    Communes du Territoire de Belfort

    Date

    1945 - 1956

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Communes du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 18

    Divers, alimentation en eau potable

    Date

    1943 - 1955

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Divers, alimentation en eau potable

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 19

    Commune de Beaucourt

    Date

    1937 - 1968

    Cote

    1474 W 17

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Beaucourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 20

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1933 - 1936

    Cote

    1474 W 16

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux