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355 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

    Date

    1941 - 1985

    Cote

    1521 W 1

    • Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DES FORETS DU TERRITOIRE DE BELFORT

  2. Résultat n°2

    Commune de Grandvillars

    Date

    1968

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  3. Résultat n°3

    Commune de Montreux-Château

    Date

    1963 - 1967

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  4. Résultat n°4

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  5. Résultat n°5

    Commune de Bavilliers

    Date

    1964

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Bavilliers

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  6. Résultat n°6

    Commune de Sermamagny

    Date

    1972

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Sermamagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  7. Résultat n°7

    Commune de Faverois

    Date

    1967

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  8. Résultat n°8

    Commune de Sevenans

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Sevenans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  9. Résultat n°9

    Commune de Valdoie

    Date

    1941

    Cote

    1474 W 23

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  10. Résultat n°10

    Syndicat de Morvillars

    Date

    1979 - 1990

    Cote

    1474 W 22

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  11. Résultat n°11

    Société d’équipement du Territoire de Belfort

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    1474 W 21

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  12. Résultat n°12

    Travaux, documentation

    Date

    1956 - 1966

    Cote

    1474 W 21

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Travaux, documentation

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  13. Résultat n°13

    Commune de Bourgogne

    Date

    1930 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Bourgogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  14. Résultat n°14

    Contrôle de distribution d’eau

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    1474 W 20

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Contrôle de distribution d’eau

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  15. Résultat n°15

    Syndicat de Croix

    Date

    1953 - 1961

    Cote

    1474 W 19

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  16. Résultat n°16

    Projet d’ensemble

    Date

    1957 - 1965

    Cote

    1474 W 19

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Projet d’ensemble

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  17. Résultat n°17

    Communes du Territoire de Belfort

    Date

    1945 - 1956

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Communes du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  18. Résultat n°18

    Divers, alimentation en eau potable

    Date

    1943 - 1955

    Cote

    1474 W 18

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Divers, alimentation en eau potable

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  19. Résultat n°19

    Commune de Beaucourt

    Date

    1937 - 1968

    Cote

    1474 W 17

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Beaucourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  20. Résultat n°20

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1933 - 1936

    Cote

    1474 W 16

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  21. Résultat n°21

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  22. Résultat n°22

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  23. Résultat n°23

    Syndicat de Giromagny

    Date

    1950 - 1956

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Giromagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  24. Résultat n°24

    Syndicat d’Offemont

    Date

    1965

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat d’Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  25. Résultat n°25

    Syndicat de Chèvremont

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Chèvremont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  26. Résultat n°26

    Syndicat de Vézelois

    Date

    1945 - 1950

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Vézelois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  27. Résultat n°27

    Syndicat de Morvillars, Méziré

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Morvillars, Méziré

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  28. Résultat n°28

    Syndicat de Courtelevant

    Date

    1932 - 1946

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Courtelevant

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  29. Résultat n°29

    Commune de Croix

    Date

    1933 - 1959

    Cote

    1474 W 14

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  30. Résultat n°30

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1959 - 1967

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  31. Résultat n°31

    Commune d’Etueffont-Haut

    Date

    1930

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Etueffont-Haut

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  32. Résultat n°32

    Commune de Grosmagny

    Date

    1944 - 1949

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Grosmagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  33. Résultat n°33

    Commune de Foussemagne

    Date

    1959 - 1967

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Foussemagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  34. Résultat n°34

    Commune de Trétudans

    Date

    1961 - 1963

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Trétudans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  35. Résultat n°35

    Commune de Perouse

    Date

    1927 - 1930

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  36. Résultat n°36

    Syndicat de Montreux-Château

    Date

    1946 - 1956

    Cote

    1474 W 11

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  37. Résultat n°37

    Commune de Botans

    Date

    1931 - 1933

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Botans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  38. Résultat n°38

    Commune de Montoubon

    Date

    1932 - 1943

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Montoubon

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  39. Résultat n°39

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  40. Résultat n°40

    Commune de Réchésy

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  41. Résultat n°41

    Syndicat des Deux-Auxelles

    Date

    1959 - 1964

    Cote

    1474 W 8

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat des Deux-Auxelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  42. Résultat n°42

    Commune de Meroux

    Date

    1957 - 1968

    Cote

    1474 W 3

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Meroux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  43. Résultat n°43

    Syndicat de Cravanche

    Date

    1932 - 1965

    Cote

    1474 W 1

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Cravanche

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  44. Résultat n°44

    Syndicat de Florimont

    Date

    1935 - 1946

    Cote

    1465 W 43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  45. Résultat n°45

    Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Date

    1933 - 1960

    Cote

    1465 W 40

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  46. Résultat n°46

    Syndicat intercommunal de Croix

    Date

    1954 - 1958

    Cote

    1465 W 30

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat intercommunal de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  47. Résultat n°47

    Syndicat de Réchésy

    Date

    1931 - 1955

    Cote

    1465 W 3

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  48. Résultat n°48

    Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

    Date

    1931 - 1979

    Cote

    1426 W 9

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  49. Résultat n°49

    Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1426 W 8

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  50. Résultat n°50

    Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont, de Grandvillars et d’Essert.

    Date

    1959 - 1973

    Cote

    1426 W 7

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  51. Résultat n°51

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  52. Résultat n°52

    Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1426 W 5

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  53. Résultat n°53

    Commune de Valdoie.

    Date

    1936

    Cote

    1426 W 4

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Commune de Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  54. Résultat n°54

    Communes de Salbert et de Cravanche.

    Date

    1935 - 1976

    Cote

    1426 W 3

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Salbert et de Cravanche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  55. Résultat n°55

    Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1426 W 2

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  56. Résultat n°56

    Communes d’Essert, de Lepuix-Gy, de Bermont (Trévenans), de Morvillars, de Vourvenans et de Bessoncourt.

    Date

    1964 - 1984

    Cote

    1426 W 1

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Essert, de Lepuix-Gy, de Bermont (Trévenans),...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  57. Résultat n°57

    Aérodrome de Belfort-Fontaine : plans, dossier technique.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1394 W 3

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aérodrome de Belfort-Fontaine : plans, dossier technique.

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  58. Résultat n°58

    Aérodrome de Belfort-Chaux : plans, dossier technique.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1394 W 3

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aérodrome de Belfort-Chaux : plans, dossier technique.

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  59. Résultat n°59

    Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.

    Date

    1981

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  60. Résultat n°60

    Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier technique.

    Date

    1985

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  61. Résultat n°61

    Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  62. Résultat n°62

    Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.

    Date

    1980 - 1985

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  63. Résultat n°63

    Commune de Belfort, ZAC des Casernes : plans, dossier technique.

    Date

    1975

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commune de Belfort, ZAC des Casernes : plans, dossier...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  64. Résultat n°64

    Porcherie Peterschmitt : plans, dossier trechnique, plaintes.

    Date

    1983 - 1987

    Cote

    1394 W 2

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Porcherie Peterschmitt : plans, dossier trechnique,...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  65. Résultat n°65

    Aménagements et équipements dans les commune, construction de la salle polyvalente à Réchésy plans et dossier technique.

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    1394 W 1

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les commune, construction...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  66. Résultat n°66

    Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.

    Date

    1995, 1997-1998

    Cote

    1394 W 1

    • Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...

    Producteur :

    1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  67. Résultat n°67

    Environnement.

    Date

    1989 - 1995

    Cote

    1376 W 3

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Environnement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  68. Résultat n°68

    Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

    Date

    1973 - 1994

    Cote

    1376 W 2

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  69. Résultat n°69

    Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.

    Date

    1969 - 1994

    Cote

    1376 W 1

    • Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  70. Résultat n°70

    Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  71. Résultat n°71

    Saint-Germain-le-Châtelet : décharge régionale, réfection voierie, salle polyvalente, salle communale.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Saint-Germain-le-Châtelet : décharge régionale, réfection...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  72. Résultat n°72

    Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale, création trop plein Rosemontoise. 1979-1988

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  73. Résultat n°73

    Romagny-sous-Rougemont : construction salle communale.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1373 W 2

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Romagny-sous-Rougemont : construction salle communale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  74. Résultat n°74

    Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  75. Résultat n°75

    Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  76. Résultat n°76

    Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  77. Résultat n°77

    Florimont : salle polyvalente.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Florimont : salle polyvalente.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  78. Résultat n°78

    Bourogne : aménagement décharge, sauvetage du Doubs, décharge.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Bourogne : aménagement décharge, sauvetage du Doubs,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  79. Résultat n°79

    Reppe : poteaux incendie, bâtiment communal, extension salle des fêtes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Reppe : poteaux incendie, bâtiment communal, extension...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  80. Résultat n°80

    Brebotte : centre animation association « Vivre ensemble ».

    Date

    1977-1983

    Cote

    1373 W 1

    • Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Brebotte : centre animation association « Vivre ensemble...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural