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Résultat n°1

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694

Résultat n°2

1925

Date

1925

Cote

7 M 1213

Résultat n°3

Plan de la forêt du Salbert.

Date

1870

Cote

7 M 1444

Résultat n°4

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

Date

1831-1940

Cote

7 M 693

Résultat n°5

Côte d’Or, Beaune.

Date

1909-1912

Cote

7 M 105

Résultat n°6

1923

Date

1923

Cote

7 M 1209

Résultat n°7

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 543

Résultat n°8

Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.

Date

1883-1908

Cote

7 M 93

Résultat n°9

1906

Date

1906

Cote

7 M 1263

Résultat n°10

Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.

Date

1902-1925

Cote

7 M 916

Résultat n°11

Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.

Date

1921-1935

Cote

7 M 493

Résultat n°12

1930

Date

1930

Cote

7 M 1291

Résultat n°13

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1822-1934

Cote

7 M 1350

Résultat n°14

Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.

Date

-

Cote

7 M 907

Résultat n°15

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

Date

An VIII-1935

Cote

7 M 743

Résultat n°16

Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).

Date

1825-1939

Cote

7 M 704

Résultat n°17

1929

Date

1929

Cote

7 M 75

Résultat n°18

1910

Date

1910

Cote

7 M 958

Résultat n°19

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

Date

1941-1945

Cote

9 W 3

Résultat n°20

1857-1912

Date

1857-1912

Cote

7 M 478