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  1. Résultat n°1

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    1450 W 1

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1450 W 2

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

    Date

    1998

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1450 W 3

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1996

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

    Date

    1979 - 1995

    Cote

    1450 W 10

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1995

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1450 W 9

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Commission géographique du Doubs.

    Date

    1984 - 1994

    Cote

    1450 W 5

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Commission géographique du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

    Date

    1978 - 1990

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Schéma départemental d’élimination des matières de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Travaux dans les communes.

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    1450 W 4

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Travaux dans les communes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Etude de la protection des eaux souterraines.

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Etude de la protection des eaux souterraines.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Lac et étang du Malsaucy.

    Date

    1968 - 1976

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Lac et étang du Malsaucy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Plan 1/3.

    Cote

    7 M 1451

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Cadastre remembré.
    • Plan 1/3.
  18. Résultat n°18

    Plan 3/3.

    Date

    1975

    Cote

    7 M 1453

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Cadastre remembré.
    • Plan 3/3.
  19. Résultat n°19

    Plan 2/3.

    Cote

    7 M 1452

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Cadastre remembré.
    • Plan 2/3.
  20. Résultat n°20

    Plan de passage de chevaux pour M. Damotte.

    Date

    1974

    Cote

    7 M 1435

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Plan de passage de chevaux pour M. Damotte.