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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  2. Résultat n°2

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  3. Résultat n°3

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  4. Résultat n°4

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  5. Résultat n°5

    Instructions, circulaires.

    Date

    1821-1927

    Cote

    2 Q 1

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  6. Résultat n°6

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

    Date

    1890-1907

    Cote

    2 Q 100

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
  8. Résultat n°8

    Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 101

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
  9. Résultat n°9

    Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 102

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
  10. Résultat n°10

    Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

    Date

    1876-1878

    Cote

    2 Q 103

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
  11. Résultat n°11

    Batterie intermédiaire de Bermont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 104

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Bermont.
  12. Résultat n°12

    Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    2 Q 105

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
  13. Résultat n°13

    Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 106

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
  14. Résultat n°14

    Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 107

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
  15. Résultat n°15

    Batterie intermédiaire de Sévenans.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 108

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Sévenans.
  16. Résultat n°16

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  17. Résultat n°17

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  18. Résultat n°18

    Batterie du Bromont à Denney.

    Date

    1887

    Cote

    2 Q 110

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Bromont à Denney.
  19. Résultat n°19

    Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

    Date

    1888-1889

    Cote

    2 Q 111

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de...
  20. Résultat n°20

    Batterie de Denney.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 112

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Denney.