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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de contentieux.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1323 W 1-48

    • Contexte : 1323 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  2. Résultat n°2

    Relevés de prix.

    Date

    1950-1977

    Cote

    1032 W 5-6

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Relevés de prix.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  3. Résultat n°3

    Dossiers de personnel.

    Cote

    1032 W 26-28

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  4. Résultat n°4

    Registres de travail.

    Date

    1941-1975

    Cote

    1032 W 1-2

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Registres de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  5. Résultat n°5

    Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  6. Résultat n°6

    Rapports d’activité.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1032 W 3-4

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  7. Résultat n°7

    Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1032 W 9

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  8. Résultat n°8

    Tourisme.

    Date

    1962-1973

    Cote

    1032 W 10-11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  9. Résultat n°9

    Dossiers contentieux.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1032 W 12-25

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Dossiers contentieux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  10. Résultat n°10

    Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.

    Date

    1958-1971

    Cote

    1032 W 7-8

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  11. Résultat n°11

    Rapatriés.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation