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  • 1

    Articles éliminés.

    Cote

    1070 W 294-298

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Articles éliminés.
  • 2

    Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.

    Date

    1947 - 1998

    Cote

    1483 W 1-16

    • Contexte : 1483 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 3

    Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    1996

    Cote

    1584 W 1-2

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 4

    Hôpital psychiatrique.

    Date

    1946

    Cote

    23 W 24

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Hôpital psychiatrique.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 5

    Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

    Date

    1956 - 1963

    Cote

    23 W 11

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 6

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 2002

    Cote

    1473 W 1-12

    • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 7

    Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    1999

    Cote

    1584 W 10-11

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 8

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2003

    Cote

    1586 W 6-7

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 9

    Article éliminé.

    Cote

    1070 W 281

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Article éliminé.
  • 10

    Hygiène : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1957 - 1959

    Cote

    23 W 6

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Hygiène : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 11

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1935 - 2001

    Cote

    1477 W 1-9

    • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

    (D.D.A.S.S.)

  • 12

    Article éliminé.

    Cote

    1070 W 292

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Article éliminé.
  • 13

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2002

    Cote

    1586 W 3

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 14

    Défense passive, secours aux sinistrés.

    Date

    1944

    Cote

    23 W 23

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Défense passive, secours aux sinistrés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 15

    Comptabilité de l’Etat, budget.

    Date

    1949 - 1968

    Cote

    23 W 7-10

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Comptabilité de l’Etat, budget.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 16

    Demandes de regroupement.

    Date

    2004

    Cote

    1586 W 8-9

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 17

    Demandes de regroupement.

    Date

    2003

    Cote

    1586 W 4-5

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 18

    Regroupement familial.

    Date

    1965 - 1972

    Cote

    1423 W 2-9

    • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Regroupement familial.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 19

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  • 20

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    1996

    Cote

    1584 W 3

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)