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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

    Date

    1964 - 2008

    Cote

    1658 W 7

    • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - Service des politiques médico-sociales

  2. Résultat n°2

    Demandes de regroupement.

    Date

    2005

    Cote

    1586 W 14

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  3. Résultat n°3

    Informations diverses sur le statut des étrangers et sur la citoyenneté.

    Date

    2004

    Cote

    1586 W 11

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Informations diverses sur le statut des étrangers et...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  4. Résultat n°4

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2004

    Cote

    1586 W 10

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  5. Résultat n°5

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2002

    Cote

    1586 W 3

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  6. Résultat n°6

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2001

    Cote

    1584 W 18

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  7. Résultat n°7

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    1998

    Cote

    1584 W 9

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  8. Résultat n°8

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    1997

    Cote

    1584 W 6

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  9. Résultat n°9

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    1996

    Cote

    1584 W 3

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  10. Résultat n°10

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1995

    Cote

    1482 W 10

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  11. Résultat n°11

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1994

    Cote

    1482 W 8

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  12. Résultat n°12

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

    Date

    1973

    Cote

    1481 W 7

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  13. Résultat n°13

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  14. Résultat n°14

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

    Date

    1972

    Cote

    1481 W 5

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1481 W 2

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  16. Résultat n°16

    Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

    Date

    1952 -1982

    Cote

    1481 W 1

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  17. Résultat n°17

    Regroupement familial « ressortissants européens ».

    Date

    1947 - 1968

    Cote

    1423 W 1

    • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Regroupement familial « ressortissants européens ».

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  18. Résultat n°18

    Commission départementale de l’éducation spécialisée (C.D.E.S.).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 301

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Commission départementale de l’éducation spécialisée...
  19. Résultat n°19

    Equipes techniques.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 300

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Equipes techniques.
  20. Résultat n°20

    Commission de circonscription préscolaire et élémentaire (C.C.P.E.) ; Commission de circonscription du second degré (C.C.S.D.).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 299

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Commission de circonscription préscolaire et élémentaire...