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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Historique et évolution des établissements médico-sociaux du Territoire de Belfort : Rapports d’activités, arrêtés, plans, photographies, articles de presse, documents techniques, courriers brochures.

Date

1848 - 2008

Cote

1658 W 1-6

Résultat n°2

Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

Date

1964 - 2008

Cote

1658 W 7

Résultat n°3

Demandes de regroupement familial.

Date

2006

Cote

1587 W 3-5

Résultat n°4

Demandes de regroupement.

Date

2005

Cote

1586 W 14

Résultat n°5

Accueil des étrangers, associations du Territoire de Belfort (ASSFAM et SSAE) : bilans, rapports d'activités, cahiers d'enregistrements, rapports.

Date

1986-2005

Cote

1587 W 1-2

Résultat n°6

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2005

Cote

1586 W 12-13

Résultat n°7

Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.

Date

1995 - 2005

Cote

1636 W 1-14

Résultat n°8

Demandes de regroupement.

Date

2004

Cote

1586 W 8-9

Résultat n°9

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2004

Cote

1586 W 10

Résultat n°10

Informations diverses sur le statut des étrangers et sur la citoyenneté.

Date

2004

Cote

1586 W 11

Résultat n°11

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2003

Cote

1586 W 6-7

Résultat n°12

Demandes de regroupement.

Date

2003

Cote

1586 W 4-5

Résultat n°13

Mutuelles du Territoire de Belfort.

Date

1899 - 2002

Cote

1473 W 1-12

Résultat n°14

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2002

Cote

1586 W 3

Résultat n°15

Demandes de regroupement familial.

Date

2002

Cote

1586 W 1-2

Résultat n°16

Mutuelles du Territoire de Belfort.

Date

1935 - 2001

Cote

1477 W 1-9

Résultat n°17

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

2000-2001

Cote

1584 W 14-17

Résultat n°18

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2001

Cote

1584 W 18

Résultat n°19

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1999-2000

Cote

1584 W 12-13

Résultat n°20

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1999

Cote

1584 W 10-11