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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1070 W 294-298
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Articles éliminés.
Résultat n°2
Cote
1483 W 1-16
Date
1947 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1483 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.
Résultat n°3
Cote
1584 W 1-2
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...
Résultat n°4
Cote
23 W 24
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Hôpital psychiatrique.
Résultat n°5
Cote
23 W 11
Date
1956 - 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.
Résultat n°6
Cote
1473 W 1-12
Date
1899 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°7
Cote
1584 W 10-11
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...
Résultat n°8
Cote
1586 W 6-7
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°9
Cote
1070 W 281
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Article éliminé.
Résultat n°10
Cote
23 W 6
Date
1957 - 1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Hygiène : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°11
Cote
1477 W 1-9
Date
1935 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°12
Cote
1070 W 292
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Article éliminé.
Résultat n°13
Cote
1586 W 3
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°14
Cote
23 W 23
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Défense passive, secours aux sinistrés.
Résultat n°15
Cote
23 W 7-10
Date
1949 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Comptabilité de l’Etat, budget.
Résultat n°16
Cote
1586 W 8-9
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement.
Résultat n°17
Cote
1586 W 4-5
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement.
Résultat n°18
Cote
1423 W 2-9
Date
1965 - 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Regroupement familial.
Résultat n°19
Cote
1481 W 6
Date
1973 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...
Résultat n°20
Cote
1584 W 3
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°21
Cote
1070 W 1-279
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Articles éliminés.
Résultat n°22
Cote
1584 W 4-5
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...
Résultat n°23
Cote
1584 W 14-17
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...
Résultat n°24
Cote
1070 W 302-304
Date
1977- 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Statistiques.
Résultat n°25
Cote
1587 W 3-5
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1587 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial.
Résultat n°26
Cote
1584 W 12-13
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°27
Cote
1482 W 8
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°28
Cote
1482 W 10
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°29
Cote
23 W 12-17
Date
1944 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Santé, maladie : certificats médicaux de décès.
Résultat n°30
Cote
1586 W 14
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement.
Résultat n°31
Cote
1587 W 1-2
Date
1986-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1587 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Accueil des étrangers, associations du Territoire de...
Résultat n°32
Cote
1584 W 18
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°33
Cote
1481 W 8-26
Date
1974 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°34
Cote
23 W 18
Date
1940 - 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Santé, maladie contagieuse.
Résultat n°35
Cote
1584 W 9
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°36
Cote
1658 W 1-6
Date
1848 - 2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Historique et évolution des établissements médico-sociaux...
Résultat n°37
Cote
1070 W 283-284
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Articles éliminés.
Résultat n°38
Cote
1070 W 300
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Equipes techniques.
Résultat n°39
Cote
1482 W 1-9
Date
1967 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant...
Résultat n°40
Cote
1100 W 1-9
Date
1948 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1100 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Commission de réforme : dossiers individuels.