Filtrer les résultats
Multimédias
  • 64
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 11
  • 10
  • 9
  • 7
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 53
  • 18
Sujets
  • 51
  • 24
  • 15
  • 13
  • 13
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 64
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1658 W 1-6
Date
1848 - 2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Historique et évolution des établissements médico-sociaux...
Résultat n°2
Cote
1658 W 7
Date
1964 - 2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...
Résultat n°3
Cote
1587 W 3-5
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1587 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial.
Résultat n°4
Cote
1586 W 14
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement.
Résultat n°5
Cote
1587 W 1-2
Date
1986-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1587 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Accueil des étrangers, associations du Territoire de...
Résultat n°6
Cote
1586 W 12-13
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°7
Cote
1636 W 1-14
Date
1995 - 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1636 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Tarification des établissements médico-sociaux accueillant...
Résultat n°8
Cote
1586 W 8-9
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement.
Résultat n°9
Cote
1586 W 10
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°10
Cote
1586 W 11
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Informations diverses sur le statut des étrangers et...
Résultat n°11
Cote
1586 W 6-7
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°12
Cote
1586 W 4-5
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement.
Résultat n°13
Cote
1473 W 1-12
Date
1899 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°14
Cote
1586 W 3
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°15
Cote
1586 W 1-2
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial.
Résultat n°16
Cote
1477 W 1-9
Date
1935 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°17
Cote
1584 W 14-17
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...
Résultat n°18
Cote
1584 W 18
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°19
Cote
1584 W 12-13
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.
Résultat n°20
Cote
1584 W 10-11
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...