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  1. Résultat n°1

    Historique et évolution des établissements médico-sociaux du Territoire de Belfort : Rapports d’activités, arrêtés, plans, photographies, articles de presse, documents techniques, courriers brochures.

    Date

    1848 - 2008

    Cote

    1658 W 1-6

    • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Historique et évolution des établissements médico-sociaux...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - Service des politiques médico-sociales

  2. Résultat n°2

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 2002

    Cote

    1473 W 1-12

    • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  3. Résultat n°3

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1935 - 2001

    Cote

    1477 W 1-9

    • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

    (D.D.A.S.S.)

  4. Résultat n°4

    Etablissements sanitaires.

    Date

    1938 - 1958

    Cote

    23 W 1-5

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Etablissements sanitaires.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  5. Résultat n°5

    Santé, maladie contagieuse.

    Date

    1940 - 1946

    Cote

    23 W 18

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Santé, maladie contagieuse.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  6. Résultat n°6

    Personnel de santé, infirmier(e)s, autorisations d’exercice.

    Date

    1941 - 1951

    Cote

    23 W 19-20

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Personnel de santé, infirmier(e)s, autorisations d’exercice.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  7. Résultat n°7

    Personnel de santé, médecins.

    Date

    1942 - 1944

    Cote

    23 W 22

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Personnel de santé, médecins.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  8. Résultat n°8

    Défense passive, secours aux sinistrés.

    Date

    1944

    Cote

    23 W 23

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Défense passive, secours aux sinistrés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  9. Résultat n°9

    Santé, maladie : certificats médicaux de décès.

    Date

    1944 - 1965

    Cote

    23 W 12-17

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Santé, maladie : certificats médicaux de décès.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  10. Résultat n°10

    Personnel de santé, épuration.

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    23 W 21

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Personnel de santé, épuration.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  11. Résultat n°11

    Hôpital psychiatrique.

    Date

    1946

    Cote

    23 W 24

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Hôpital psychiatrique.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  12. Résultat n°12

    Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.

    Date

    1947 - 1998

    Cote

    1483 W 1-16

    • Contexte : 1483 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  13. Résultat n°13

    Regroupement familial « ressortissants européens ».

    Date

    1947 - 1968

    Cote

    1423 W 1

    • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Regroupement familial « ressortissants européens ».

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  14. Résultat n°14

    Commission de réforme : dossiers individuels.

    Date

    1948 - 1980

    Cote

    1100 W 1-9

    • Contexte : 1100 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Commission de réforme : dossiers individuels.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

    D.D.A.S.S. - service actions sanitaires

  15. Résultat n°15

    Comptabilité de l’Etat, budget.

    Date

    1949 - 1968

    Cote

    23 W 7-10

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Comptabilité de l’Etat, budget.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  16. Résultat n°16

    Articles éliminés.

    Cote

    1070 W 294-298

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Articles éliminés.
  17. Résultat n°17

    Article éliminé.

    Cote

    1070 W 281

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Article éliminé.
  18. Résultat n°18

    Article éliminé.

    Cote

    1070 W 292

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Article éliminé.
  19. Résultat n°19

    Articles éliminés.

    Cote

    1070 W 1-279

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Articles éliminés.
  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1070 W 283-284

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Articles éliminés.
  21. Résultat n°21

    Equipes techniques.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 300

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Equipes techniques.
  22. Résultat n°22

    Commission départementale de l’éducation spécialisée (C.D.E.S.).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 301

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Commission départementale de l’éducation spécialisée...
  23. Résultat n°23

    Commission de circonscription préscolaire et élémentaire (C.C.P.E.) ; Commission de circonscription du second degré (C.C.S.D.).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 299

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Commission de circonscription préscolaire et élémentaire...
  24. Résultat n°24

    Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions, rapports, cahiers d’enregistrement, correspondance, admissions au séjour (régularisations).

    Date

    1950 - 1988

    Cote

    1481 W 3-4

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions,...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  25. Résultat n°25

    Commission Administrative Paritaire médecins, assistances sociales, infirmières.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1070 W 282

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Commission Administrative Paritaire médecins, assistances...
  26. Résultat n°26

    Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

    Date

    1952 -1982

    Cote

    1481 W 1

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  27. Résultat n°27

    Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

    Date

    1956 - 1963

    Cote

    23 W 11

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  28. Résultat n°28

    Hygiène : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1957 - 1959

    Cote

    23 W 6

    • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Hygiène : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  29. Résultat n°29

    Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1481 W 2

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  30. Résultat n°30

    Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

    Date

    1964 - 2008

    Cote

    1658 W 7

    • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - Service des politiques médico-sociales

  31. Résultat n°31

    Regroupement familial.

    Date

    1965 - 1972

    Cote

    1423 W 2-9

    • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Regroupement familial.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  32. Résultat n°32

    Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    1967 - 1995

    Cote

    1482 W 1-9

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  33. Résultat n°33

    Statistiques services sociaux.

    Date

    1969 - 1978

    Cote

    1070 W 285-291

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Statistiques services sociaux.
  34. Résultat n°34

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

    Date

    1972

    Cote

    1481 W 5

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  35. Résultat n°35

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  36. Résultat n°36

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

    Date

    1973

    Cote

    1481 W 7

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  37. Résultat n°37

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, statistiques, rapports.

    Date

    1974 - 1990

    Cote

    1481 W 8-26

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  38. Résultat n°38

    Statistiques.

    Date

    1977- 1981

    Cote

    1070 W 302-304

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Statistiques.
  39. Résultat n°39

    Conseils d’Etablissements.

    Date

    1977 - 1982

    Cote

    1070 W 280

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Conseils d’Etablissements.
  40. Résultat n°40

    Suivi médical ; équipes éducatives, Commission de circonscription pré-scolaire et élémentaire (C.C.P.E.).

    Date

    1979 - 1982

    Cote

    1070 W 293

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Suivi médical ; équipes éducatives, Commission de circonscription...