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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Historique et évolution des établissements médico-sociaux du Territoire de Belfort : Rapports d’activités, arrêtés, plans, photographies, articles de presse, documents techniques, courriers brochures.

    Date

    1848 - 2008

    Cote

    1658 W 1-6

    • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Historique et évolution des établissements médico-sociaux...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - Service des politiques médico-sociales

  2. Résultat n°2

    Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

    Date

    1964 - 2008

    Cote

    1658 W 7

    • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - Service des politiques médico-sociales

  3. Résultat n°3

    Demandes de regroupement familial.

    Date

    2006

    Cote

    1587 W 3-5

    • Contexte : 1587 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement familial.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  4. Résultat n°4

    Demandes de regroupement.

    Date

    2005

    Cote

    1586 W 14

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  5. Résultat n°5

    Accueil des étrangers, associations du Territoire de Belfort (ASSFAM et SSAE) : bilans, rapports d'activités, cahiers d'enregistrements, rapports.

    Date

    1986-2005

    Cote

    1587 W 1-2

    • Contexte : 1587 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Accueil des étrangers, associations du Territoire de...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  6. Résultat n°6

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2005

    Cote

    1586 W 12-13

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  7. Résultat n°7

    Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.

    Date

    1995 - 2005

    Cote

    1636 W 1-14

    • Contexte : 1636 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Tarification des établissements médico-sociaux accueillant...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  8. Résultat n°8

    Demandes de regroupement.

    Date

    2004

    Cote

    1586 W 8-9

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  9. Résultat n°9

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2004

    Cote

    1586 W 10

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  10. Résultat n°10

    Informations diverses sur le statut des étrangers et sur la citoyenneté.

    Date

    2004

    Cote

    1586 W 11

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Informations diverses sur le statut des étrangers et...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  11. Résultat n°11

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2003

    Cote

    1586 W 6-7

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  12. Résultat n°12

    Demandes de regroupement.

    Date

    2003

    Cote

    1586 W 4-5

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  13. Résultat n°13

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 2002

    Cote

    1473 W 1-12

    • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  14. Résultat n°14

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2002

    Cote

    1586 W 3

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  15. Résultat n°15

    Demandes de regroupement familial.

    Date

    2002

    Cote

    1586 W 1-2

    • Contexte : 1586 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement familial.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  16. Résultat n°16

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1935 - 2001

    Cote

    1477 W 1-9

    • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

    (D.D.A.S.S.)

  17. Résultat n°17

    Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1584 W 14-17

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  18. Résultat n°18

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    2001

    Cote

    1584 W 18

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  19. Résultat n°19

    Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1584 W 12-13

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  20. Résultat n°20

    Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    1999

    Cote

    1584 W 10-11

    • Contexte : 1584 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de regroupement familial : rapports, notes,...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)