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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

Date

1964 - 2008

Cote

1658 W 7

Résultat n°2

Demandes de regroupement.

Date

2005

Cote

1586 W 14

Résultat n°3

Informations diverses sur le statut des étrangers et sur la citoyenneté.

Date

2004

Cote

1586 W 11

Résultat n°4

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2004

Cote

1586 W 10

Résultat n°5

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2002

Cote

1586 W 3

Résultat n°6

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2001

Cote

1584 W 18

Résultat n°7

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1998

Cote

1584 W 9

Résultat n°8

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1997

Cote

1584 W 6

Résultat n°9

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1996

Cote

1584 W 3

Résultat n°10

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°11

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°12

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

Date

1973

Cote

1481 W 7

Résultat n°13

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°14

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

Date

1972

Cote

1481 W 5

Résultat n°15

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Date

1962 - 1981

Cote

1481 W 2

Résultat n°16

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

Date

1952 -1982

Cote

1481 W 1

Résultat n°17

Regroupement familial « ressortissants européens ».

Date

1947 - 1968

Cote

1423 W 1

Résultat n°18

Commission départementale de l’éducation spécialisée (C.D.E.S.).

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 301

Résultat n°19

Equipes techniques.

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 300

Résultat n°20

Commission de circonscription préscolaire et élémentaire (C.C.P.E.) ; Commission de circonscription du second degré (C.C.S.D.).

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 299