Territoire de Belfort. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

1

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
2
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
3
Tome 2.

Date

1884-1914

Cote

3 P 502
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Suarce.
- Matrice intermédiaire.
- Tome 2.
4
Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 21
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas généraux
- Feuilles par section.
- Canton de Belfort.
- Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
5
Matrice napoléonienne.

Date

1829-1914

Cote

3 P 497
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Sevenans.
- Matrice napoléonienne.
6
Tome 2.

Date

1914-1958

Cote

3 P 362
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Grandvillars.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
7
Matrice contemporaine.

Date

1914-1934

Cote

3 P 409
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Leval.
- Matrice contemporaine.
8
Matrice napoléonienne.

Date

1832-1914

Cote

3 P 152
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Angeot.
- Matrice napoléonienne.
9
Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937). Commune de Villars-le-Sec : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune de Vourvenans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932).

Date

1882-1937

Cote

3 P 562
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937)....
10
Tome 1.

Date

1914-1979

Cote

3 P 404
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Lepuix.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
11
Matrice intermédiaire.

Date

1879-1914

Cote

3 P 434
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Offemont.
- Matrice intermédiaire.
12
Tome 1.

Date

1829-1867

Cote

3 P 261
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Chèvremont.
- Matrice napoléonienne.
- Tome 1.
13
Matrice contemporaine.

Date

1914-1932

Cote

3 P 390
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Larivière.
- Matrice contemporaine.
14
Matrice contemporaine.

Date

1914-1939

Cote

3 P 430
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Moval.
- Matrice contemporaine.
15
Tome 2 (599-1198).

Date

1914-1976

Cote

3 P 194
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 2 (599-1198).
16
Commune de Buc : matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Châtenois-les-Forges : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1945). Commune de Chaux, matrice de 1882 (1882-1910) , matrice contemporaine (1911-1944). Commune Chavanatte : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931).

Date

1882-1945

Cote

3 P 543
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Buc : matrice contemporaine (1911-1931)....
17
Tome 1.

Date

1829-1914

Cote

3 P 304
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Essert.
- Matrice napoléonienne.
- Tome 1.
18

3 medias
Commune de Lagrange (3 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 82
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lagrange (3 feuilles).
19
Tome 1.

Date

1914-1956

Cote

3 P 424
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Montreux-Château.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
20

6 medias
Commune de Menoncourt (5 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 89
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Menoncourt (5 feuilles).

Résultats de la recherche

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrice napoléonienne.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrice contemporaine.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrice napoléonienne.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937). Commune de Villars-le-Sec : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune de Vourvenans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrice intermédiaire.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrice contemporaine.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrice contemporaine.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2 (599-1198).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Lagrange (3 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Menoncourt (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre