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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tabacs

    Date

    An VI-1939

    Cote

    4 P 6-14

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions indirectes
    • Tabacs

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  2. Résultat n°2

    Octrois

    Date

    1856-1932

    Cote

    4 P 1-2

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions indirectes
    • Octrois

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  3. Résultat n°3

    Fonds commun des impositions indirectes

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 14

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions indirectes
    • Fonds commun des impositions indirectes

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  4. Résultat n°4

    Généralités

    Date

    1875-1940

    Cote

    4 P 1

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions indirectes
    • Généralités

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  5. Résultat n°5

    Alcools

    Date

    1815-1940

    Cote

    4 P 2-6

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions indirectes
    • Alcools

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  6. Résultat n°6

    Autres impositions

    Date

    1830-1937

    Cote

    4 P 14

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions indirectes
    • Autres impositions

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat