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Résultats de la recherche

  • 1

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 3

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 4

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 5

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 6

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 7

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2006

    Cote

    1834W/3

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 8

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/22

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 9

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 10

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 12

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 13

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 14

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 15

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/29-1980W/49

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 17

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 18

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 19

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1834W/2

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 20

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques