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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  3. Résultat n°3

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  4. Résultat n°4

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  5. Résultat n°5

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  6. Résultat n°6

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  7. Résultat n°7

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2006

    Cote

    1834W/3

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  8. Résultat n°8

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/22

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  9. Résultat n°9

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  10. Résultat n°10

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  12. Résultat n°12

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  13. Résultat n°13

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  14. Résultat n°14

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  15. Résultat n°15

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/29-1980W/49

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  17. Résultat n°17

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  18. Résultat n°18

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  19. Résultat n°19

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1834W/2

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  20. Résultat n°20

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  21. Résultat n°21

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  22. Résultat n°22

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  23. Résultat n°23

    1986

    Cote

    1933W/60-61

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  24. Résultat n°24

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/14

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  25. Résultat n°25

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  26. Résultat n°26

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1834W/13

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  27. Résultat n°27

    PF-Z / A-W

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/11

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • PF-Z / A-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  28. Résultat n°28

    A-GR

    Date

    1975

    Cote

    1933W/1

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-GR

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  29. Résultat n°29

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/16

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  30. Résultat n°30

    A-Z / A-C

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/13

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  31. Résultat n°31

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/35

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  32. Résultat n°32

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/23

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  33. Résultat n°33

    A-Z

    Date

    1983

    Cote

    1933W/12

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  34. Résultat n°34

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  35. Résultat n°35

    D-Z / A-C

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/14

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  36. Résultat n°36

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/12

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  37. Résultat n°37

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  38. Résultat n°38

    5 mai 1980-29 juin 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/34

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 5 mai 1980-29 juin 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  39. Résultat n°39

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2010

    Cote

    1834W/8

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  40. Résultat n°40

    Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre