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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire de Belfort.

    Date

    1951-1953

    Cote

    116 W 1-2

    • Contexte : 116 W - Recettes des Finances

    • Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire...

    Producteur :

    Recettes des Finances

  2. Résultat n°2

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/8

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/12

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort et commune d’Offemont.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/10

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/7

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/1

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom, commune de Belfort et commune de Cravanche.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges, commune de Belfort ; Quartier du Martinet, commune d’Offemont et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/11

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/4

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  15. Résultat n°15

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  16. Résultat n°16

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  17. Résultat n°17

    1986

    Cote

    1933W/60-61

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  18. Résultat n°18

    A-GR

    Date

    1975

    Cote

    1933W/1

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-GR

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  19. Résultat n°19

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  20. Résultat n°20

    janv. 1975-28 avril 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/30

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • janv. 1975-28 avril 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques