218 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mai - juin 1991.
Cote
2038W/62
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mai - juin 1991.
Résultat n°2

Mars - avril 1989.
Cote
2038W/37
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - avril 1989.
Résultat n°3

Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
Cote
2038W/5
 Date
1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
Résultat n°4

Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .
Cote
1919W/3
 Date
1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune…
Résultat n°5

1990 : 1 - 137.
Cote
2038W/81
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 137.
Résultat n°6

Second semestre 1986.
Cote
2038W/18
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Second semestre 1986.
Résultat n°7

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°8

E-Q
Cote
1933W/26
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • E-Q
Résultat n°9

A-Z / A-C
Cote
1933W/28
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-Z / A-C
Résultat n°10

Novembre - décembre 1989.
Cote
2038W/42
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Novembre - décembre 1989.
Résultat n°11

P-Z / A-PE
Cote
1933W/10
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • P-Z / A-PE
Résultat n°12

ME-Z
Cote
1933W/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • ME-Z
Résultat n°13

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°14

Septembre - décembre 1987.
Cote
2038W/21
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Septembre - décembre 1987.
Résultat n°15

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°16

I-Z / A-K
Cote
1933W/8
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • I-Z / A-K
Résultat n°17

Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.
Cote
1919W/5
 Date
1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,…
Résultat n°18

D-Z
Cote
1933W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z
Résultat n°19

Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
Cote
2038W/7
 Date
1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
Résultat n°20

A-F
Cote
1933W/6
 Date
1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-F
Résultat n°21

A-L
Cote
1933W/47
 Date
1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • A-L
Résultat n°22

1976
Cote
1933W/50
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1976
Résultat n°23

Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.
Cote
1919W/6
 Date
1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,…
Résultat n°24

Janvier - avril 1990.
Cote
2038W/57
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Janvier - avril 1990.
Résultat n°25

Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.
Cote
1980W/29-1980W/49
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux…
  • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.
Résultat n°26

1979
Cote
1933W/53
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1979
Résultat n°27

Septembre - novembre 1989.
Cote
2038W/38
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - novembre 1989.
Résultat n°28

P-Z / A- IS
Cote
1933W/18
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A- IS
Résultat n°29

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°30

SI-Z / A-MA
Cote
1933W/21
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • SI-Z / A-MA
Résultat n°31

1852 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1852 W - Direction départementale des finances publiques…
Résultat n°32

M-Z / A-B
Cote
1933W/48
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • M-Z / A-B
Résultat n°33

7 mars 1983-28 mars 1984
Cote
1933W/37
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 7 mars 1983-28 mars 1984
Résultat n°34

1986
Cote
1933W/60-61
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1986
Résultat n°35

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°36

3 avril 1978-29 décembre 1978
Cote
1933W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 3 avril 1978-29 décembre 1978
Résultat n°37

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/13
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°38

Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/14
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions…
Résultat n°39

1991 : 1 - 92.
Cote
2038W/84
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 92.
Résultat n°40

Mai - juin 1990.
Cote
2038W/46
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mai - juin 1990.
Résultat n°41

Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/56
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de…
Résultat n°42

PF-Z / A-W
Cote
1933W/11
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • PF-Z / A-W
Résultat n°43

A-GR
Cote
1933W/1
 Date
1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-GR
Résultat n°44

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°45

A-Z / A-C
Cote
1933W/13
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z / A-C
Résultat n°46

1022 W - Recettes des Finances [versement éliminé en totalité]
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1022 W - Recettes des Finances [versement éliminé…
Résultat n°47

1991 : 113 - 200.
Cote
2038W/78
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 113 - 200.
Résultat n°48

1990 : A - J.
Cote
2038W/70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : A - J.
Résultat n°49

Novembre - décembre 1990.
Cote
2038W/49
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Novembre - décembre 1990.
Résultat n°50

1990 : 301 - 370.
Cote
2038W/76
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 301 - 370.
Résultat n°51

1990 : 138 - 280.
Cote
2038W/82
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 138 - 280.
Résultat n°52

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°53

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/23
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°54

A-Z
Cote
1933W/12
 Date
1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
Résultat n°55

1991 : A - J.
Cote
2038W/72
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : A - J.
Résultat n°56

Novembre - décembre 1990.
Cote
2038W/53
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Novembre - décembre 1990.
Résultat n°57

P-Z / A-D
Cote
1933W/25
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A-D
Résultat n°58

Décembre 1989.
Cote
2038W/43
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Décembre 1989.
Résultat n°59

D-Z / A-C
Cote
1933W/14
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z / A-C
Résultat n°60

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°61

1978
Cote
1933W/52
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1978
Résultat n°62

5 mai 1980-29 juin 1981
Cote
1933W/34
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 5 mai 1980-29 juin 1981
Résultat n°63

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/8
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°64

Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
Cote
1919W/2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
Résultat n°65

Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.
Cote
1919W/8
 Date
1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,…
Résultat n°66

Avril - août 1990.
Cote
2038W/51
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Avril - août 1990.
Résultat n°67

Septembre - décembre 1991.
Cote
2038W/63
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - décembre 1991.
Résultat n°68

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°69

Août - septembre 1988.
Cote
2038W/31
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Août - septembre 1988.
Résultat n°70

Premier semestre 1985.
Cote
2038W/13
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Premier semestre 1985.
Résultat n°71

Septembre - octobre 1990.
Cote
2038W/48
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - octobre 1990.
Résultat n°72

1991 : 206 - 308.
Cote
2038W/86
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 206 - 308.
Résultat n°73

Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/6
 Date
1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, bordereaux…
Résultat n°74

2 avril 1984-27 mars 1985
Cote
1933W/38
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 2 avril 1984-27 mars 1985
Résultat n°75

A-Z
Cote
1933W/16
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
Résultat n°76

1981.
Cote
2038W/2
 Date
1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • 1981.
Résultat n°77

28 avril 1976-31 mars 1978
Cote
1933W/31
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 28 avril 1976-31 mars 1978
Résultat n°78

Premier semestre 1986.
Cote
2038W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Premier semestre 1986.
Résultat n°79

Avril - août 1989.
Cote
2038W/55
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Avril - août 1989.
Résultat n°80

Mars - avril 1990.
Cote
2038W/45
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - avril 1990.