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  1. Résultat n°1

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    TRUC-VAL

    Date

    1946-1974

    Cote

    1848W/78

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • TRUC-VAL

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    PRIN-RAN

    Date

    1943-1972

    Cote

    1848W/65

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • PRIN-RAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    1er et 2nd degré : PV

    Date

    1970-1983

    Cote

    1773W/9

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CTPD (Commission technique paritaire départementale).
    • 1er et 2nd degré : PV

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    LAG-LASSA

    Date

    1944-1977

    Cote

    1848W/45

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LAG-LASSA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    ROY-SANT

    Date

    1947-1974

    Cote

    1848W/70

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • ROY-SANT

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    GIO-GRAN

    Date

    1940-1972

    Cote

    1848W/33

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • GIO-GRAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Date

    1973, 1975-1979

    Cote

    1767W/1

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

    Date

    1997

    Cote

    1765 W 2

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    LUTZ-MAH

    Date

    1940-1961

    Cote

    1848W/50

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LUTZ-MAH

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1860W/7

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    LASS-LECLERC

    Date

    1941-1980

    Cote

    1848W/46

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LASS-LECLERC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    BONNAF-BOUC

    Date

    1944-1973

    Cote

    1848W/11

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BONNAF-BOUC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1841W/17

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    1998

    Cote

    1764 W 4

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.

    Date

    1910-1934

    Cote

    1801W/5

    • Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Statistiques ; presse ; tracts.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1777W/22

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Statistiques ; presse ; tracts.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1813W/11

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    SIMO-STRO

    Date

    1946-1973

    Cote

    1848W/75

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • SIMO-STRO

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    HIR-HUY

    Date

    1942-1981

    Cote

    1848W/40

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • HIR-HUY

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Beaucourt- Groupe scolaire

    Date

    1968-1978

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Beaucourt- Groupe scolaire

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    1841W/12

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

    Date

    1980-2005

    Cote

    1841W/14-1841W/15

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

    Date

    1985, 1990

    Cote

    1801W/15-17

    • Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
    • Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    NETI-PATA

    Date

    1937-1973

    Cote

    1848W/57

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • NETI-PATA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort