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  1. Résultat n°1

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

    Date

    2001-2012

    Cote

    1777W/56-1777W/59

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Concours national de la résistance et de la déportation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

    Date

    2006 ; 2011

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Arrêtés de promotion.

    Date

    1954-1979 ; 1986-1990

    Cote

    1841W/7-1841W/8

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Arrêtés de promotion.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

    Date

    1997-1995

    Cote

    1841W/1

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

    Date

    1964-2011

    Cote

    1849W/3

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

    Date

    2011

    Cote

    1849W/2

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Conseils d'écoles : PV.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1916W/5-1916W/7

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'écoles : PV.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1768W/17

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2010

    Cote

    1813W/4

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2010

    Cote

    1768W/16

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

    Date

    1982-2010

    Cote

    1841W/5-1841W/6

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1813W/7

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1768W/15

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

    Date

    1988-2009

    Cote

    1813W/6

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).

    Date

    2007-2009

    Cote

    1813W/5

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2009

    Cote

    1813W/3

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

    Date

    2009

    Cote

    1768W/14

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1847W/2-1847W/3

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.

    Date

    1930-2008

    Cote

    1813W/10

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

    Date

    2008

    Cote

    1765 W 18

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1765 W 17

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Groupe de travail paritaire départemental des collèges ; conseil de zone ; école nationale d'ingénieur de Belfort ; commission académique paritaire départementale ; commission technique paritaire départementale ; commission éducation spéciale ; équipe départementale rénovation animation pédagogique ; commission formation continue.

    Date

    1978-2008

    Cote

    1777W/18

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Groupe de travail paritaire départemental des collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2008

    Cote

    1768W/13

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1768W/12

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Listing des bourses et liste de reconduction.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1847W/1

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Listing des bourses et liste de reconduction.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2008

    Cote

    1813W/2

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Commission départementale de l'Education Nationale ; Conseil inspection Education Nationale.

    Date

    1986-2008

    Cote

    1777W/17

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission départementale de l'Education Nationale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2007

    Cote

    1768W/11

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1813W/1

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Bulletins départementaux de l'Inspection académique du Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2007

    Cote

    1770W28-34

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bulletins départementaux de l'Inspection académique...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Date

    1975-2007

    Cote

    1770W22-23

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Statistiques.

    Date

    1954-2007

    Cote

    1770W24-26

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Statistiques.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Rapports d'activité I.A..

    Date

    1984-2001 ; 2004-2005

    Cote

    1860W/4

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rapports d'activité I.A..

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Lycée Quelet de Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/10

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Quelet de Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort