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  1. Résultat n°1

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    TRUC-VAL

    Date

    1946-1974

    Cote

    1848W/78

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • TRUC-VAL

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    PRIN-RAN

    Date

    1943-1972

    Cote

    1848W/65

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • PRIN-RAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    1er et 2nd degré : PV

    Date

    1970-1983

    Cote

    1773W/9

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CTPD (Commission technique paritaire départementale).
    • 1er et 2nd degré : PV

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    LAG-LASSA

    Date

    1944-1977

    Cote

    1848W/45

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LAG-LASSA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    ROY-SANT

    Date

    1947-1974

    Cote

    1848W/70

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • ROY-SANT

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    GIO-GRAN

    Date

    1940-1972

    Cote

    1848W/33

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • GIO-GRAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Date

    1973, 1975-1979

    Cote

    1767W/1

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

    Date

    1997

    Cote

    1765 W 2

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    LUTZ-MAH

    Date

    1940-1961

    Cote

    1848W/50

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LUTZ-MAH

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1860W/7

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    LASS-LECLERC

    Date

    1941-1980

    Cote

    1848W/46

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LASS-LECLERC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    BONNAF-BOUC

    Date

    1944-1973

    Cote

    1848W/11

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BONNAF-BOUC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1841W/17

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    1998

    Cote

    1764 W 4

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.

    Date

    1910-1934

    Cote

    1801W/5

    • Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Statistiques ; presse ; tracts.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1777W/22

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Statistiques ; presse ; tracts.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1813W/11

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    SIMO-STRO

    Date

    1946-1973

    Cote

    1848W/75

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • SIMO-STRO

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    HIR-HUY

    Date

    1942-1981

    Cote

    1848W/40

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • HIR-HUY

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Beaucourt- Groupe scolaire

    Date

    1968-1978

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Beaucourt- Groupe scolaire

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    1841W/12

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

    Date

    1980-2005

    Cote

    1841W/14-1841W/15

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

    Date

    1985, 1990

    Cote

    1801W/15-17

    • Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
    • Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    NETI-PATA

    Date

    1937-1973

    Cote

    1848W/57

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • NETI-PATA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    WIL-ZON

    Date

    1935-1978

    Cote

    1848W/83

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • WIL-ZON

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

    Date

    2001-2012

    Cote

    1777W/56-1777W/59

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Concours national de la résistance et de la déportation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    RENAUT-RIEU

    Date

    1936-1977

    Cote

    1848W/67

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • RENAUT-RIEU

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    GUY-HAU

    Date

    1935-1963

    Cote

    1848W/37

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • GUY-HAU

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.

    Date

    1999

    Cote

    1765 W 6

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux de conseils d'administration du lycée Follereau (1997-1999), LEP Cassin (1997-1999), LEGTA Valdoie (1993), lycée Courbet (1995-1999), lycée Condorcet (1998-2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    1801W/14

    • Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
    • Procès-verbaux de conseils d'administration du lycée...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    RONZ-ROY

    Date

    1942-1972

    Cote

    1848W/69

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • RONZ-ROY

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    BOI-BONNAC

    Date

    1942-1974

    Cote

    1848W/10

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BOI-BONNAC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Bartholdi), Rougemont-le-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2005

    Cote

    1768W/9

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Conseils de commissions.

    Date

    1968-2005

    Cote

    1777W/14-1777W/19

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Conseils de commissions.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

    Date

    1988-2009

    Cote

    1813W/6

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture des classes.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1773W/8

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CDEN (Comité départemental de l’Education Nationale)...
    • Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Politique de la ville ZEP.

    Date

    1987-1993

    Cote

    1916W/1-1916W/4

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Politique de la ville ZEP.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    LOES-LUTZ

    Date

    1948-1980

    Cote

    1848W/49

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LOES-LUTZ

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe scolaire

    Date

    1967-1981

    Cote

    1771W/16

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    PERN-PERRIN

    Date

    1946-1975

    Cote

    1848W/59

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • PERN-PERRIN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    BAR-BASSA

    Date

    1942-1973

    Cote

    1848W/5

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BAR-BASSA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1765 W 13

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Commission technique paritaire académique ; réunion des chefs de services extérieurs.

    Date

    1972-2002

    Cote

    1777W/14

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique paritaire académique ; réunion...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Archives de l’école maternelle Jacques Prévert, Fbg de Lyon à Belfort (fermeture de l’école juin 2005) : registres d’appel journalier ; registres matricules (1963- 1993 ; 1996-2001) ; états 1977-1986.

    Date

    1954-2001

    Cote

    1813W/12

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • Archives de l’école maternelle Jacques Prévert, Fbg...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    VAU-VERG

    Date

    1945-1979

    Cote

    1848W/80

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • VAU-VERG

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Belfort : Zup des Résidences, faubourg d'Altkirch, premier degré.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1777W/5

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Belfort : Zup des Résidences, faubourg d'Altkirch,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Superficie des lycées et collèges (1980-1981) ; Constructions du 1er degré (1947-1977) ; Opération "l'informatique à l'école' (1988) ; Bilan de l'enseignement des langues (1988-1990 ; 1999-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    1841W/3

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Superficie des lycées et collèges (1980-1981) ; Constructions...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    BEJ-BERG

    Date

    1943-1977

    Cote

    1848W/7

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BEJ-BERG

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    SEL-SIM

    Date

    1939-1972

    Cote

    1848W/74

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • SEL-SIM

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Projets d'établissements ; construction d'établissement ; effectifs ; syndicats ; CDDP, Centre de ressources Techniques Spécialisées (CRTS).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1860W/6

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Projets d'établissements ; construction d'établissement...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    BOUD-BOUT

    Date

    1944-1974

    Cote

    1848W/12

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BOUD-BOUT

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    GENET-GIET

    Date

    1946-1969

    Cote

    1848W/32

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • GENET-GIET

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    LECLERCQ-LIEC

    Date

    1943-1973

    Cote

    1848W/47

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LECLERCQ-LIEC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    BAL-BAR

    Date

    1939-1966

    Cote

    1848W/4

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • BAL-BAR

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Projets pédagogiques.

    Date

    1972-1993

    Cote

    1777W/11-1777W/12

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Projets pédagogiques.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Lycée Quelet de Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/10

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Quelet de Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie- CES Vescemont- Classes primaires Vétrigne-Offemont- Groupe scolaire Vézelois- Groupe scolaire

    Date

    1963-1985

    Cote

    1771W/20

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie-...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    ABR-AMS

    Date

    1940-1968

    Cote

    1848W/1

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • ABR-AMS

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    SARA-SCHA

    Date

    1935-1972

    Cote

    1848W/71

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • SARA-SCHA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation continue : PV de commission.

    Date

    1989-2005

    Cote

    1847W/5

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1847W/2-1847W/3

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Grand Charmont, groupe scolaire Louis Pergaud : étude sur la commune.

    Date

    1969

    Cote

    1777W/2

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Grand Charmont, groupe scolaire Louis Pergaud : étude...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : BOUG-COU.

    Date

    1911-1931

    Cote

    1801W/2

    • Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
    • Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    MATT-MERC

    Date

    1935-1971

    Cote

    1848W/53

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • MATT-MERC

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort