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279 résultats

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  1. Résultat n°1

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

    Date

    2001-2012

    Cote

    1777W/56-1777W/59

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Concours national de la résistance et de la déportation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

    Date

    2006 ; 2011

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Arrêtés de promotion.

    Date

    1954-1979 ; 1986-1990

    Cote

    1841W/7-1841W/8

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Arrêtés de promotion.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

    Date

    1997-1995

    Cote

    1841W/1

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

    Date

    1964-2011

    Cote

    1849W/3

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

    Date

    2011

    Cote

    1849W/2

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Conseils d'écoles : PV.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1916W/5-1916W/7

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'écoles : PV.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1768W/17

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2010

    Cote

    1813W/4

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2010

    Cote

    1768W/16

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

    Date

    1982-2010

    Cote

    1841W/5-1841W/6

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1813W/7

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1768W/15

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

    Date

    1988-2009

    Cote

    1813W/6

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).

    Date

    2007-2009

    Cote

    1813W/5

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2009

    Cote

    1813W/3

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

    Date

    2009

    Cote

    1768W/14

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1847W/2-1847W/3

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.

    Date

    1930-2008

    Cote

    1813W/10

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

    Date

    2008

    Cote

    1765 W 18

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1765 W 17

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Groupe de travail paritaire départemental des collèges ; conseil de zone ; école nationale d'ingénieur de Belfort ; commission académique paritaire départementale ; commission technique paritaire départementale ; commission éducation spéciale ; équipe départementale rénovation animation pédagogique ; commission formation continue.

    Date

    1978-2008

    Cote

    1777W/18

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Groupe de travail paritaire départemental des collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2008

    Cote

    1768W/13

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1768W/12

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Listing des bourses et liste de reconduction.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1847W/1

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Listing des bourses et liste de reconduction.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2008

    Cote

    1813W/2

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Commission départementale de l'Education Nationale ; Conseil inspection Education Nationale.

    Date

    1986-2008

    Cote

    1777W/17

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission départementale de l'Education Nationale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2007

    Cote

    1768W/11

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1813W/1

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Bulletins départementaux de l'Inspection académique du Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2007

    Cote

    1770W28-34

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bulletins départementaux de l'Inspection académique...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Date

    1975-2007

    Cote

    1770W22-23

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Statistiques.

    Date

    1954-2007

    Cote

    1770W24-26

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Statistiques.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Rapports d'activité I.A..

    Date

    1984-2001 ; 2004-2005

    Cote

    1860W/4

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rapports d'activité I.A..

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Lycée Quelet de Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/10

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Quelet de Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Conseils d'école ZEP.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1916W/9

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'école ZEP.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006) : registres des élèves (1999-2006), registre matricule du personnel enseignant et des élèves admis dans l'établissement (1979-1999), compte-rendu des conseils d'école (2002-2006), plans de construction ; Arrêtés de circonscription (carte scolaire de 1983-1991) ; population scolaire (1998-1999) ; effectifs du privé (1989-1992) ; effectifs public/privé 1er et 2ème degré (1979-1984).

    Date

    1979-2006

    Cote

    1841W/2

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/9

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1768W/10

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1766W/6

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

    Date

    1980-2005

    Cote

    1841W/14-1841W/15

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Bartholdi), Rougemont-le-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2005

    Cote

    1768W/9

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Conseils de commissions.

    Date

    1968-2005

    Cote

    1777W/14-1777W/19

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Conseils de commissions.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1765 W 13

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation continue : PV de commission.

    Date

    1989-2005

    Cote

    1847W/5

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Presse ; travaux d'enfants ; commissions techniques, commissions consultatives, comité départemental, oeuvres sociales ; arrêtés de nomination.

    Date

    1962-2005

    Cote

    1777W/21

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Presse ; travaux d'enfants ; commissions techniques,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud, Vinci, Bartholdi), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1768W/8

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Rapports d'activité ; projets, initiatives.

    Date

    1968-2005

    Cote

    1777W/20

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Rapports d'activité ; projets, initiatives.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Statistiques postes à la rentrée, effectifs, diplômes.

    Date

    1967-2005

    Cote

    1777W/23-1777W/26

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Statistiques postes à la rentrée, effectifs, diplômes.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Lycée Condorcet, Belfort.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1766W/8

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Condorcet, Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    PV d'examens, registres d'appel.

    Date

    1958-2005

    Cote

    1777W/28-1777W/53

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • PV d'examens, registres d'appel.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie, de Morvillars, de Montreux-Château et de Beaucourt.

    Date

    2005

    Cote

    1765 W 14

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Bilan des opérations d'orientation et d'affectation dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1983-2005

    Cote

    1847W/4-1847W/5

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Bilan des opérations d'orientation et d'affectation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Projets d'établissements ; construction d'établissement ; effectifs ; syndicats ; CDDP, Centre de ressources Techniques Spécialisées (CRTS).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1860W/6

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Projets d'établissements ; construction d'établissement...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Carte scolaire ; action dans les établissements du Territoire de Belfort.

    Date

    1966-2004

    Cote

    1777W/27

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Carte scolaire ; action dans les établissements du...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Dossiers de presse.

    Date

    1996-2004

    Cote

    1770W27

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de presse.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin et de Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1765 W 12

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ; conseils d'école et projets pédagogiques école maternelle d'Andelnans-Froideval ; enseignement éducation physique et sportive ; Comité d'hygiène et de sécurité départemental.

    Date

    1972-2004

    Cote

    1860W/8

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Commission départementale de l'Education Nationale : PV, projets pédagogiques.

    Date

    1970-2004

    Cote

    1777W/19

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission départementale de l'Education Nationale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Dossiers de presse sur les rentrées scolaires.

    Date

    1996-2004

    Cote

    1841W/4

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Dossiers de presse sur les rentrées scolaires.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Lycée Diderot, Bavilliers

    Date

    2000-2004

    Cote

    1766W/7

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Diderot, Bavilliers

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    L.P.I.S Follereau de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/5

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.P.I.S Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).

    Date

    2003

    Cote

    1768W/5

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château, Morvillars et de Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1765 W 11

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2003

    Cote

    1768W/6

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie, Giromagny, Rougemont-le-Château, Danjoutin, Beaucourt.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1765 W 10

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.

    Date

    1975-2002

    Cote

    1773W/13

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels et annuels des chefs d’établissements, effectifs des élèves.CES: Beaucourt (coupures de presse, cahiers d’élèves), Danjoutin, Delle (compte-rendu de classe de mer), Giromagny (plans de l’établissement), Morvillars (plans de l’établissement),Résidences (livret de rentrée et cahier d’accueil, coupures de presse), Valdoie (PV de CA (1971), carnet d’accueil, arrêtés). CEG : Montreux-Château, Rougemont-le-Château (plans de l’établissement,arrêtés). Demandes à entrer en zone d’éducation prioritaire (ZEP) : avis des commissions, PV- Quartier de l’Astrot- Offemont-Valdoie- Dreyfus-Schmidt, René Rucklin- Bartholdi- Louis Pergaud, Martin Luther King- Beaucourt Ecole normale de Belfort : dossier préalable à la mise en place de l’école. Statistiques : Origine des élèves par établissement, effectif des élèves d’Evrette-Salbert, noms des instituteurs par établissements, noms des responsables d’établissements, élèves par CEG et CES de Belfort.

    Date

    1975-2002

    Cote

    1773W/14

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Commission technique paritaire académique ; réunion des chefs de services extérieurs.

    Date

    1972-2002

    Cote

    1777W/14

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique paritaire académique ; réunion...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2002

    Cote

    1765 W 9

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort