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279 résultats

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  1. Résultat n°1

    Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    1998

    Cote

    1764 W 4

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges Vauban, Signoret, Rimbaud et Chateaudun de Belfort.

    Date

    1996

    Cote

    1765 W 1

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

    Date

    1997

    Cote

    1765 W 2

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi et Vinci de Belfort.

    Date

    1998

    Cote

    1765 W 3

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Tous les collèges de Belfort.

    Date

    1999

    Cote

    1765 W 5

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.

    Date

    1999

    Cote

    1765 W 6

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.

    Date

    2000

    Cote

    1765 W 7

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et autres collèges du...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.

    Date

    2001

    Cote

    1765 W 8

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et autres collèges du...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2002

    Cote

    1765 W 9

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie, Giromagny, Rougemont-le-Château, Danjoutin, Beaucourt.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1765 W 10

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château, Morvillars et de Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1765 W 11

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin et de Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1765 W 12

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1765 W 13

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie, de Morvillars, de Montreux-Château et de Beaucourt.

    Date

    2005

    Cote

    1765 W 14

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1765 W 17

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

    Date

    2008

    Cote

    1765 W 18

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort