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  1. Résultat n°1

    Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    1998

    Cote

    1764 W 4

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges Vauban, Signoret, Rimbaud et Chateaudun de Belfort.

    Date

    1996

    Cote

    1765 W 1

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, de Delle, de Danjoutin, collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

    Date

    1997

    Cote

    1765 W 2

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi et Vinci de Belfort.

    Date

    1998

    Cote

    1765 W 3

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges Vauban, Signoret, Rimbaud, Châteaudun, Bartholdi...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Tous les collèges de Belfort.

    Date

    1999

    Cote

    1765 W 5

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.

    Date

    1999

    Cote

    1765 W 6

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.

    Date

    2000

    Cote

    1765 W 7

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et autres collèges du...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Tous les collèges de Belfort et autres collèges du Territoire de Belfort.

    Date

    2001

    Cote

    1765 W 8

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et autres collèges du...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2002

    Cote

    1765 W 9

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie, Giromagny, Rougemont-le-Château, Danjoutin, Beaucourt.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1765 W 10

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château, Morvillars et de Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1765 W 11

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin et de Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1765 W 12

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1765 W 13

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie, de Morvillars, de Montreux-Château et de Beaucourt.

    Date

    2005

    Cote

    1765 W 14

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1765 W 17

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

    Date

    2008

    Cote

    1765 W 18

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1766W/3

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    L.P.I.S Follereau de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/5

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.P.I.S Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1766W/6

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Lycée Diderot, Bavilliers

    Date

    2000-2004

    Cote

    1766W/7

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Diderot, Bavilliers

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Lycée Condorcet, Belfort.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1766W/8

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Condorcet, Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/9

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Lycée Quelet de Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/10

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Quelet de Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Date

    1973, 1975-1979

    Cote

    1767W/1

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1767W/2

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

    Date

    1956 - 1966

    Cote

    1767W/3

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

    Date

    1967-1969

    Cote

    1767W/4

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

    Date

    1970, 1983-1984

    Cote

    1767W/5

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Certificat d'aptitude professionnelle et brevet professionnel.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées de Valdoie, de Belfort (Follereau, Cassin, Courbet, Condorcet), Bavilliers, Delle.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1768W/1

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2001

    Cote

    1768W/2

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1768W/3

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).

    Date

    2003

    Cote

    1768W/5

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2003

    Cote

    1768W/6

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud, Vinci, Bartholdi), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1768W/8

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Bartholdi), Rougemont-le-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2005

    Cote

    1768W/9

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1768W/10

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2007

    Cote

    1768W/11

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1768W/12

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2008

    Cote

    1768W/13

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

    Date

    2009

    Cote

    1768W/14

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1768W/15

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2010

    Cote

    1768W/16

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1768W/17

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Dossiers de presse.

    Date

    1996-2004

    Cote

    1770W27

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de presse.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Andelnans-Froideval- Construction groupe scolaire primaire-maternelle Bavilliers- Construction groupe scolaire

    Date

    1974-1982

    Cote

    1771W/3

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Andelnans-Froideval- Construction groupe scolaire primaire-maternelle...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Belfort, Lycée technique d’Etat - Lycée d’Etat féminin.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1771W/4

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort, Lycée technique d’Etat - Lycée d’Etat féminin.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Belfort,Résidences, ZUP, I et II.

    Date

    1964-1975

    Cote

    1771W/6

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Résidences, ZUP, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Belfort, CES mixte, ZUP des Résidences - CES (collège d’enseignement secondaire) Avenue d’Altkirch.

    Date

    1967-1977

    Cote

    1771W/7

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort, CES mixte, ZUP des Résidences - CES (collège...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Belfort, CES Avenue d’Altkirch.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1771W/8

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort, CES Avenue d’Altkirch.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe scolaire ZAC des casernes - Constructions scolaires ZAC la Savoureuse - Ecole Dreyfus Schmidt, aménagement de la place Baudin - Ecole maternelle rue de l’Etuve.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1771W/9

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Beaucourt- Groupe scolaire

    Date

    1968-1978

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Beaucourt- Groupe scolaire

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire Chèvremont- Groupe scolaire Danjoutin- Premier degré - CES

    Date

    1969-1987

    Cote

    1771W/11

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES, CET (collège d’enseignement technique)

    Date

    1963-1971

    Cote

    1771W/12

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1771W/13

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole maternelle Kergemond - Ecole maternelle intercommunale Eloie- Extension école Essert- Construction école des Coteaux

    Date

    1973-1989

    Cote

    1771W/14

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole maternelle intercommunale Giromagny,- CES - Construction maternelle

    Date

    1956-1981

    Cote

    1771W/15

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe scolaire

    Date

    1967-1981

    Cote

    1771W/16

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) - Premier degré

    Date

    1969-1976

    Cote

    1771W/17

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) -...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche Rougemont-le-Château,- CEG - Construction groupe scolaire - Ecole intercommunale - Ecole maternelle

    Date

    1961-1984

    Cote

    1771W/18

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1771W/19

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie- CES Vescemont- Classes primaires Vétrigne-Offemont- Groupe scolaire Vézelois- Groupe scolaire

    Date

    1963-1985

    Cote

    1771W/20

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie-...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Relations avec le CG Problèmes de la société de transports (STABE) Centre médico-psycho-pédagogique : construction, CA, PV

    Date

    1962-1982

    Cote

    1771W/22

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Relations avec le CG Problèmes de la société de transports...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Andelnans, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas/Auxelles-Haut, Bavilliers, Beaucourt, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boran, Botans, Brebotte, Bretagne, Buc, Charmois.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1773W/1

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture...
    • Andelnans, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas/Auxelles-Haut,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Belfort(Ecole maternelle de la Miotte, Bartholdi, Emile Géhant, Hubert Metzger, Dreyfus-Schmidt, René Rucklin, Victor Hugo, Résidences, Louise Michel), Chateaudun, Chatenois les Forges, Chaux, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Egueningue, Eloie, Essert.

    Date

    1964-1989

    Cote

    1773W/2

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture...
    • Belfort(Ecole maternelle de la Miotte, Bartholdi, Emile...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    1969-1989

    Cote

    1773W/3

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture...
    • Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Lacollonge, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Lepuis-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux, Mézire, Montbouton, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy, Recouvrance, Reppe, Rievescemont, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1963-1989

    Cote

    1773W/4

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture...
    • Lacollonge, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Lepuis-Gy,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Sevenans, Suarce, Thiancourt, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vétrigne, Vézelois, Villars-le-Sec ; Regroupements communaux : Argiésans-Bavilliers-Buc-Urcerey, Sundgau, Courcelles-Courtelevant-Florimont, Plateau, Sigarpif, Vallée de l’écrevisse, Charmois-Froidefontaine, Denney-Phaffans.- Egueningue-Lacollonge-Menoncourt- Chaux-Lachapelle-sous-Rougemont-Sermemagny- Grosmagny-Petitmagny- Rougegoutte-Vescemont-RievescemontComptes-rendus de l’implantation des emplois de l’Education Nationale dans le Territoire de Belfort.CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire) : PV, comptes-rendus de réunions, arrêtés. Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : PVListe des responsables syndicaux académiques et départementauxRèglement type des écoles maternelles et élémentaires : arrêtésCDEN (Comité départemental de l’Education Nationale) : PV, arrêtés, correspondance de l’Inspecteur d’Académie aux directeurs d’écoles.Effectifs élèves/enseignants, ouverture/fermeture de classesEffectif élèves/enseignants, ouverture/fermeture de classesCTPD (Commission technique paritaire départementale).1er et 2nd degré : PV1er et 2nd degré : PVCAPD (Commission académique paritaire départementale) : PVRésultats de l’enquête 19Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort.Elèves- Elèves préscolaire en milieu rural- Elèves- Elèves, élèves en ZEP- Enfants étrangers Enseignants- Enseignants et élèves- Enseignants - Enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travailStagiaires- Formation continuePresse- Dossier de presse - Communiqué de presse Groupes écoles- Projets écoles : règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard- Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur- Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux- Capacité d’accueil des écoles

    Date

    1964-1989

    Cote

    1773W/5

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture...
    • Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Sevenans, Suarce,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire) : PV, comptes-rendus de réunions, arrêtés. Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : PV. Liste des responsables syndicaux académiques et départementaux. Règlement type des écoles maternelles et élémentaires : arrêtés.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1773W/6

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture des classes.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1773W/7

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CDEN (Comité départemental de l’Education Nationale)...
    • Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture des classes.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1773W/8

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CDEN (Comité départemental de l’Education Nationale)...
    • Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort