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  1. Résultat n°1

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    TRUC-VAL

    Date

    1946-1974

    Cote

    1848W/78

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • TRUC-VAL

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    PRIN-RAN

    Date

    1943-1972

    Cote

    1848W/65

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • PRIN-RAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    1er et 2nd degré : PV

    Date

    1970-1983

    Cote

    1773W/9

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CTPD (Commission technique paritaire départementale).
    • 1er et 2nd degré : PV

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    LAG-LASSA

    Date

    1944-1977

    Cote

    1848W/45

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LAG-LASSA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    ROY-SANT

    Date

    1947-1974

    Cote

    1848W/70

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • ROY-SANT

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    GIO-GRAN

    Date

    1940-1972

    Cote

    1848W/33

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • GIO-GRAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Date

    1973, 1975-1979

    Cote

    1767W/1

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort