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212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Phaffans.

    Date

    1934 - 1976

    Cote

    55 W 60

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Egueningue.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 27

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Egueningue.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 11

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  4. Résultat n°4

    Morvillars.

    Date

    1954 - 1983

    Cote

    55 W 54

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Dégrèvements et restitutions d’office.

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1461 W 2-6

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Dégrèvements et restitutions d’office.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  6. Résultat n°6

    Salbert.

    Date

    1947

    Cote

    55 W 70

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Salbert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoute, Sermamagny, Vescemont.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 32

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  8. Résultat n°8

    Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Valdoie, Bavilliers et Delle.

    Date

    1965

    Cote

    1223 W 4

    • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...

    Producteur :

    Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 47

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  10. Résultat n°10

    Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Date

    1952-1984

    Cote

    1283 W 59

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  11. Résultat n°11

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 69

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Pérouse.

    Date

    1969 - 1983

    Cote

    55 W 57

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Pérouse.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Essert.

    Date

    1964 - 1984

    Cote

    55 W 29

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Essert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Auxelles-Bas.

    Date

    1983

    Cote

    55 W 6

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gds, Cunelières, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petitcroix, Rechotte, Reppe.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 36

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  16. Résultat n°16

    Etueffont-Haut.

    Date

    1971

    Cote

    55 W 31

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Etueffont-Haut.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Date

    Révisé pour 1978, édition 1983

    Cote

    1704 W 21

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  18. Résultat n°18

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Etats des subventions à verser aux communes et aux groupements des communes dotés d’une fiscalité propre.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1283 W 58

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etats des subventions à verser aux communes et aux...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  20. Résultat n°20

    Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

    Date

    Révisé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 15

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre