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212 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/8

Résultat n°2

Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/12

Résultat n°3

Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/10

Résultat n°4

Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/11

Résultat n°5

Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/9

Résultat n°6

Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/7

Résultat n°7

Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.

Date

2015

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/13

Résultat n°8

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/4

Résultat n°9

Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/6

Résultat n°10

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/5

Résultat n°11

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétaires du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/3

Résultat n°12

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/1

Résultat n°13

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés non bâties du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

1839W/DEVENU/3/AE/2

Résultat n°14

Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

Date

Révisé pour 1978, édition 1983

Cote

1704 W 21

Résultat n°15

Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

Date

Révisé pour 1980, édition 1983

Cote

1704 W 15

Résultat n°16

Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        

Date

Révisé pour 1945, remanié pour 1991

Cote

1704 W 6

Résultat n°17

Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

Date

Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988

Cote

1704 W 3

Résultat n°18

Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

Date

Révisé pour 1940, édition 1987

Cote

1704 W 12

Résultat n°19

Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

Date

Renouvelé pour 1980, édition 1984

Cote

1704 W 11

Résultat n°20

Rougegoutte : AB, AC.                               

Date

Renouvelé pour 1980, édition 1983

Cote

1704 W 18