Filtrer les résultats
Multimédias
  • 212
Nom de l'inventaire
  • 82
  • 76
  • 21
  • 13
  • 8
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 199
  • 13
Sujets
  • 212
  • 212
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 212
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
55 W 60
Date
1934 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Phaffans.
2
Cote
55 W 27
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Egueningue.
3
Cote
1283 W 11
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...
4
Cote
55 W 54
Date
1954 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Morvillars.
5
Cote
1461 W 2-6
Date
1987 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

  • Dégrèvements et restitutions d’office.
6
Cote
55 W 70
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Salbert.
7
Cote
1283 W 32
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...
8
Cote
1223 W 4
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Impôts directs locaux.
  • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...
9
Cote
1283 W 47
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...
10
Cote
1283 W 59
Date
1952-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.
11
Cote
55 W 69
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
12
Cote
55 W 57
Date
1969 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Pérouse.
13
Cote
55 W 29
Date
1964 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Essert.
14
Cote
55 W 6
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Auxelles-Bas.
15
Cote
1283 W 36
Date
1967-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...
16
Cote
55 W 31
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Etueffont-Haut.
17
Cote
1704 W 21
Date
Révisé pour 1978, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - CADASTRE

  • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
18
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
19
Cote
1283 W 58
Date
1976-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire...

  • Etats des subventions à verser aux communes et aux...
20
Cote
1704 W 15
Date
Révisé pour 1980, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - CADASTRE

  • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...