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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
55 W 60
Date
1934 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Phaffans.
Résultat n°2
Cote
55 W 27
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Egueningue.
Résultat n°3
Cote
1283 W 11
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...
Résultat n°4
Cote
55 W 54
Date
1954 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Morvillars.
Résultat n°5
Cote
1461 W 2-6
Date
1987 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

  • Dégrèvements et restitutions d’office.
Résultat n°6
Cote
55 W 70
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Salbert.
Résultat n°7
Cote
1283 W 32
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...
Résultat n°8
Cote
1223 W 4
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Impôts directs locaux.
  • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...
Résultat n°9
Cote
1283 W 47
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...
Résultat n°10
Cote
1283 W 59
Date
1952-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.
Résultat n°11
Cote
55 W 69
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°12
Cote
55 W 57
Date
1969 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Pérouse.
Résultat n°13
Cote
55 W 29
Date
1964 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Essert.
Résultat n°14
Cote
55 W 6
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Auxelles-Bas.
Résultat n°15
Cote
1283 W 36
Date
1967-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...
Résultat n°16
Cote
55 W 31
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Etueffont-Haut.
Résultat n°17
Cote
1704 W 21
Date
Révisé pour 1978, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
Résultat n°18
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
Résultat n°19
Cote
1283 W 58
Date
1976-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etats des subventions à verser aux communes et aux...
Résultat n°20
Cote
1704 W 15
Date
Révisé pour 1980, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...
Résultat n°21
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
Résultat n°22
Cote
1283 W 52
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.
Résultat n°23
Cote
1704 W 6
Date
Révisé pour 1945, remanié pour 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...
Résultat n°24
Cote
1283 W 5
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy,...
Résultat n°25
Cote
1704 W 3
Date
Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   
Résultat n°26
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
Résultat n°27
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
Résultat n°28
Cote
55 W 77
Date
1949 - 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Vellescot.
Résultat n°29
Cote
1283 W 17
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.
Résultat n°30
Cote
55 W 49
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Lepuix.
Résultat n°31
Cote
1283 W 74
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château,...
Résultat n°32
Cote
1283 W 8
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche,...
Résultat n°33
Cote
55 W 13
Date
1961 - 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Bourogne.
Résultat n°34
Cote
1704 W 12
Date
Révisé pour 1940, édition 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        
Résultat n°35
Cote
1283 W 73
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etats 1081.
Résultat n°36
Cote
55 W 8
Date
1938 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Banvillars.
Résultat n°37
Cote
55 W 16
Date
1932 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Buc.
Résultat n°38
Cote
55 W 25
Date
1969 - 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Delle.
Résultat n°39
Cote
55 W 43
Date
1948 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Grosne.
Résultat n°40
Cote
55 W 75
Date
1972 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Valdoie.