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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
Résultat n°2
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
Résultat n°3
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
Résultat n°4
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
Résultat n°5
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/9
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...
Résultat n°6
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/7
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...
Résultat n°7
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/13
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation initiale dur les modifications...
Résultat n°8
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/4
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°9
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/6
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...
Résultat n°10
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/5
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°11
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/3
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°12
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/1
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°13
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/2
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°14
Cote
1704 W 21
Date
Révisé pour 1978, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
Résultat n°15
Cote
1704 W 15
Date
Révisé pour 1980, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...
Résultat n°16
Cote
1704 W 6
Date
Révisé pour 1945, remanié pour 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...
Résultat n°17
Cote
1704 W 3
Date
Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   
Résultat n°18
Cote
1704 W 12
Date
Révisé pour 1940, édition 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        
Résultat n°19
Cote
1704 W 11
Date
Renouvelé pour 1980, édition 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        
Résultat n°20
Cote
1704 W 18
Date
Renouvelé pour 1980, édition 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Rougegoutte : AB, AC.