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212 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
Résultat n°2

Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
Résultat n°3

Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
Résultat n°4

Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
Résultat n°5

Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...
Résultat n°6

Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...
Résultat n°7

Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/13
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation initiale dur les modifications...
Résultat n°8

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°9

Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...
Résultat n°10

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°11

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétaires du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°12

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés bâties du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°13

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés non bâties du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°14

Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
Cote
1704 W 21
 Date
Révisé pour 1978, édition 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
Résultat n°15

Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     
Cote
1704 W 15
 Date
Révisé pour 1980, édition 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...
Résultat n°16

Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        
Cote
1704 W 6
 Date
Révisé pour 1945, remanié pour 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...
Résultat n°17

Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   
Cote
1704 W 3
 Date
Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   
Résultat n°18

Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        
Cote
1704 W 12
 Date
Révisé pour 1940, édition 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        
Résultat n°19

Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        
Cote
1704 W 11
 Date
Renouvelé pour 1980, édition 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        
Résultat n°20

Rougegoutte : AB, AC.                               
Cote
1704 W 18
 Date
Renouvelé pour 1980, édition 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Rougegoutte : AB, AC.