Filtrer les résultats
Multimédias
  • 212
Nom de l'inventaire
  • 82
  • 76
  • 21
  • 13
  • 8
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 199
  • 13
Sujets
  • 212
  • 212
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 212
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/12

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/10

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/11

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/9

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/7

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/13

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation initiale dur les modifications...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/4

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/6

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/5

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/3

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/1

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés non bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/2

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Date

    Révisé pour 1978, édition 1983

    Cote

    1704 W 21

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  15. Résultat n°15

    Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

    Date

    Révisé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 15

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  16. Résultat n°16

    Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        

    Date

    Révisé pour 1945, remanié pour 1991

    Cote

    1704 W 6

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  17. Résultat n°17

    Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Date

    Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988

    Cote

    1704 W 3

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  18. Résultat n°18

    Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Date

    Révisé pour 1940, édition 1987

    Cote

    1704 W 12

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  19. Résultat n°19

    Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1984

    Cote

    1704 W 11

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  20. Résultat n°20

    Rougegoutte : AB, AC.                               

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 18

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Rougegoutte : AB, AC.                               

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  21. Résultat n°21

    Riervescemont : TA.                                     

    Date

    Révisé pour 1934, édition 1990

    Cote

    1704 W 17

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Riervescemont : TA.                                     

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  22. Résultat n°22

    Buc : D, ZA.             

    Date

    Révisé pour 1932,  remembré en 1971, édition 1984

    Cote

    1704 W 5

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Buc : D, ZA.             

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  23. Résultat n°23

    Sermamagny : A, B, C, D2, E.                     

    Date

    Révisé pour 1946, édition 1985

    Cote

    1704 W 19

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Sermamagny : A, B, C, D2, E.                     

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  24. Résultat n°24

    Valdoie : AC, BC, BD.                    

    Date

    Renouvelé pour 1972, édition 1982, remanié en 1999

    Cote

    1704 W 20

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Valdoie : AC, BC, BD.                    

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  25. Résultat n°25

    Larivière : ZB, ZD.               

    Date

    Révisé pour 1932, remembré en 1971, édition 1984

    Cote

    1704 W 14

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Larivière : ZB, ZD.               

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  26. Résultat n°26

    Petitmagny : A1, B1, B2, C.                        

    Date

    Révisé pour 1933, édition 1986

    Cote

    1704 W 16

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Petitmagny : A1, B1, B2, C.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  27. Résultat n°27

    Evette Salbert : 092A2, 092A3, AH, AK.   

    Date

    Révisé pour 1947, renouvelé pour 1963, édition 1983

    Cote

    1704 W 10

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Evette Salbert : 092A2, 092A3, AH, AK.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  28. Résultat n°28

    Chaux : A1, A2, A3, A5, B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7.                        

    Date

    Révisé en 1944, édition 1984-1987

    Cote

    1704 W 7

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chaux : A1, A2, A3, A5, B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  29. Résultat n°29

    Anjoutey : TA, AB.                                      

    Date

    Révisé pour 1970, édition 1983

    Cote

    1704 W 1

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Anjoutey : TA, AB.                                      

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  30. Résultat n°30

    Auxelles-Bas : A, B1, B2, C1, D, AC.        

    Date

    Mis à jour pour 1973, édition 1987

    Cote

    1704 W 2

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Bas : A, B1, B2, C1, D, AC.        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  31. Résultat n°31

    Banvillars : C, ZB, ZC.                                

    Date

    Remembré pour 1969, édition 1984

    Cote

    1704 W 4

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Banvillars : C, ZB, ZC.                                

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  32. Résultat n°32

    Etueffont : TA, A2, C, 040AB, 040A.        

    Date

    Révisé pour 1971, édition 1984

    Cote

    1704 W 9

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Etueffont : TA, A2, C, 040AB, 040A.        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  33. Résultat n°33

    Eloie : TA, D, C4.                                        

    Date

    Révisé pour 1938, édition 1987

    Cote

    1704 W 8

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Eloie : TA, D, C4.                                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  34. Résultat n°34

    Lachapelle-sous-Chaux : AE, AK, AL, AM, AN, AO.                        

    Date

    Renouvelé pour 1979, édition 1983

    Cote

    1704 W 13

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lachapelle-sous-Chaux : AE, AK, AL, AM, AN, AO.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  35. Résultat n°35

    Procédures préalables devant le directeur.

    Date

    1989 - 1997

    Cote

    1461 W 12-14

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Procédures préalables devant le directeur.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  36. Résultat n°36

    Etat des certificats de dégrèvement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1461 W 9-10

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Etat des certificats de dégrèvement.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  37. Résultat n°37

    Taxes d’habitation : états des contribuables âgés et de condition modeste.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1461 W 7-8

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Taxes d’habitation : états des contribuables âgés et...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  38. Résultat n°38

    Dégrèvements et restitutions d’office.

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1461 W 2-6

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Dégrèvements et restitutions d’office.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  39. Résultat n°39

    Affaires particulières : feuilles d’instruction.

    Date

    1990

    Cote

    1461 W 11

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Affaires particulières : feuilles d’instruction.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de remembrement.

    Date

    1942-1990

    Cote

    1641 W 1-61

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Procès-verbaux de remembrement.

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre