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212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Phaffans.

    Date

    1934 - 1976

    Cote

    55 W 60

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Egueningue.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 27

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Egueningue.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 11

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  4. Résultat n°4

    Morvillars.

    Date

    1954 - 1983

    Cote

    55 W 54

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Dégrèvements et restitutions d’office.

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1461 W 2-6

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Dégrèvements et restitutions d’office.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  6. Résultat n°6

    Salbert.

    Date

    1947

    Cote

    55 W 70

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Salbert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoute, Sermamagny, Vescemont.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 32

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  8. Résultat n°8

    Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Valdoie, Bavilliers et Delle.

    Date

    1965

    Cote

    1223 W 4

    • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...

    Producteur :

    Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 47

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  10. Résultat n°10

    Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Date

    1952-1984

    Cote

    1283 W 59

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  11. Résultat n°11

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 69

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Pérouse.

    Date

    1969 - 1983

    Cote

    55 W 57

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Pérouse.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Essert.

    Date

    1964 - 1984

    Cote

    55 W 29

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Essert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Auxelles-Bas.

    Date

    1983

    Cote

    55 W 6

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gds, Cunelières, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petitcroix, Rechotte, Reppe.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 36

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  16. Résultat n°16

    Etueffont-Haut.

    Date

    1971

    Cote

    55 W 31

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Etueffont-Haut.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Date

    Révisé pour 1978, édition 1983

    Cote

    1704 W 21

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  18. Résultat n°18

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Etats des subventions à verser aux communes et aux groupements des communes dotés d’une fiscalité propre.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1283 W 58

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etats des subventions à verser aux communes et aux...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  20. Résultat n°20

    Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

    Date

    Révisé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 15

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  21. Résultat n°21

    Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/12

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1283 W 52

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  23. Résultat n°23

    Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        

    Date

    Révisé pour 1945, remanié pour 1991

    Cote

    1704 W 6

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  24. Résultat n°24

    Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Thiancourt, Lepuix-Neuf, Lebetain, Courcelles, Courtelevant, Fêche-l’Eglise, Suarce, Florimont, Joncherey.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 5

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  25. Résultat n°25

    Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Date

    Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988

    Cote

    1704 W 3

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  26. Résultat n°26

    Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/10

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  27. Résultat n°27

    Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/11

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  28. Résultat n°28

    Vellescot.

    Date

    1949 - 1972

    Cote

    55 W 77

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 17

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  30. Résultat n°30

    Lepuix.

    Date

    1980

    Cote

    55 W 49

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château, Leval, Lachapelle-sous-Rougemont, Bethonvilliers, Larivière, St-Germain-le-Châtelet, Romagny-sous-Rougemont, Petitefontaine, Vauthiermont, Lagrange, Felon, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 74

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  32. Résultat n°32

    Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Phaffans, Pérouse, Roppe, Vétrigne.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 8

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  33. Résultat n°33

    Bourogne.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    55 W 13

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Date

    Révisé pour 1940, édition 1987

    Cote

    1704 W 12

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  35. Résultat n°35

    Etats 1081.

    Date

    1975

    Cote

    1283 W 73

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etats 1081.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  36. Résultat n°36

    Banvillars.

    Date

    1938 - 1984

    Cote

    55 W 8

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Buc.

    Date

    1932 - 1984

    Cote

    55 W 16

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Buc.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Delle.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    55 W 25

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Grosne.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    55 W 43

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grosne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Valdoie.

    Date

    1972 - 1984

    Cote

    55 W 75

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort